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184 résultats pour « Otche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00480

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

société GSI et des dires de la salariée de Newcom, chargée des importations ; qu'en effet il a été ajouté manuellement la mention "for products 2000, 2000 lite, 3000, 31000S, 31000B, 4000, 5000, and other

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202004

Cassation

21 novembre 2019

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Journal officiel
Dépôts des comptes

OTCHEE

SIREN 818956476Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Créations

Cakpo, Victoire, Otchebi

SIREN 105557979Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OTCHEE

SIREN 818956476Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/05/2026

Voir →

Créations

Otcherkhadjiev, Said, Ibraguim

SIREN 897878013Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

26/03/2026

Voir →

Créations

Otchere, Philippe

SIREN 513781401Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

08/12/2024

Voir →

21 novembre 2019

transmettre le rapport du dernier contrôle technique, ce document conservé dans le véhicule ayant disparu lors de l'incendie de celui-ci ; qu'en outre, le demandeur justifie de ce qu'il avait adressé à l'UTAC OTC

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210821

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

électriques) – il est là encore une certitude pour l'Expert que CEGELEC omet de signaler à [...] les risques concernant les trous possibles dans les planchers – l'expert s'interroge alors sur le rôle de OTCI

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf44

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

métalliques en aluminium devenues, par suite d'une fusion, le principal producteur d'emballages sous le nom d'American National Can ; que les titres du Triangle étaient cotés sur le marché hors cote (OTC

Source officielle