que l'expert aurait vérifié les calculs afférents à la solidité de la charpente, quand l'expert énonçait expressément, en page 10 du rapport « nous avons pu constater que les entraits de fermes, le solivage

Solaimane Y..., domicilié ..., Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 février 2002, où étaient présents : M. Weber, président, M.

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 octobre 2004), que, le 1er août 1975, la Société pour la construction et l'exploitation du marché d'intérêt national de Marseille, dite Somimar

pris en ses deux branches : Attendu que les sociétés Besnier et Lactel reprochent à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes en nullité des marques n° 1 573 426 et 1 574 566 déposées par la société Sodima

que, contrairement à ce que soutient la société M.M.A I.A.R.D, il n'y a donc pas lieu, pour déterminer l'étendue de l'avantage en nature consenti à ses salariés sur les tarifs des contrats 'MMH' et 'SOLIANE

caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, a saisi une juridiction de sécurité sociale aux fins de faire reconnaître l'existence d'une faute inexcusable des sociétés d'acconage Intramar, Socoman

n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Briand aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Briand à payer à la société Sodimac

: DIT n'y avoir lieu à statuer sur le pourvoi ; Condamne la Société d'exploitation de chauffage aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Soffimat

Sofian B... pour tenter d'y retrouver une valise dérobée, sachant que ce déplacement se trouve confirmé par les investigations ; que les investigations doivent se poursuivre pour déterminer plus complètement

revendication 1 ainsi que les revendications dépendantes 2 à 7 et 9 et 10, alors, selon le pourvoi, que l'arrêt n'ayant pas précisé si l'homme du métier avait pris en compte l'enseignement du brevet américain Solomon

réaliser le transfert du personnel concerné par cette activité à la société CM, repreneur de ce marché et qu'elle a, par ailleurs, sollicité, mais vainement, les sociétés de son propre groupe (SOCOMAN

réaliser le transfert du personnel concerné par cette activité à la société CM, repreneur de ce marché et qu'elle a, par ailleurs, sollicité, mais vainement, les sociétés de son propre groupe (SOCOMAN

1966 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Filtrazione Condiziomento Riscaldamento (FCR) et Industria Isolanti Elastomerici (ISEL), associées de la société à responsabilité limitée Sodimac

l'espèce, la Cour a, nonobstant les conclusions dont elle était saisie, fait totalement abstraction du montant des intérêts s'ajoutant au capital sensé être garanti par l'hypothèque donnée par la société Solim

victime une atteinte à son intégrité physique ou provoqué chez elle un choc émotif ; qu'en se bornant à relever, pour déclarer Mme [F] coupable de violences volontaires n'ayant entraîné aucune ITT sur Solan

tribunal ; qu'ils soutiennent en effet que, lorsqu'ils ont repris, le 2 juillet 1997, le contrôle de la société de marchand de biens Verneuil et Associés, issue de la transformation en SNC de la SA Socima

Soliman Y... situés ..., dans les locaux professionnels de la SARL Les Maîtres Parfumeurs situés 180 quai de Grenelle à Paris, dans les locaux privés de M. et/ou Mme Z... et/ou de M.

..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1994 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit de la société "Groupe Bretagne-Loire", SA, exerçant sous l'enseigne "SOCIMAT