Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04261
24 août 2016
24 août 2016
de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04262
24 août 2016
24 août 2016
de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04263
24 août 2016
24 août 2016
de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04264
24 août 2016
24 août 2016
de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04465
7 septembre 2016
7 septembre 2016
de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04464
7 septembre 2016
7 septembre 2016
de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04422
7 septembre 2016
7 septembre 2016
de Justice, à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général GAUTHIER ; Vu l'appel interjeté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04297
24 août 2016
24 août 2016
de Justice, à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE ; Vu l'appel interjeté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04299
24 août 2016
24 août 2016
de Justice, à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE ; Vu l'appel interjeté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03829
22 juin 2016
22 juin 2016
de Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire CABY ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03514
8 juin 2016
8 juin 2016
de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général BONNET ; Statuant sur le pourvoi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03189
25 mai 2016
25 mai 2016
de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03190
25 mai 2016
25 mai 2016
de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03191
25 mai 2016
25 mai 2016
de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03251
25 mai 2016
25 mai 2016
de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03252
25 mai 2016
25 mai 2016
de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02580
3 octobre 2018
3 octobre 2018
de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN,les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour et les conclusions
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01698
6 juin 2018
6 juin 2018
de Justice, à PARIS, le six juin deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général BONNET ; Vu l'appel interjeté par
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01195
11 avril 2018
11 avril 2018
de Justice à PARIS, le onze avril deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, et les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Statuant sur le pourvoi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00794
14 mars 2018
14 mars 2018
de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Statuant sur le
Source officiellePage 10 sur 88