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665 résultats pour « Wilson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372114cd580146773f0d18

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques X..., demeurant 3, avenue du Président Wilson à Paris (16e), en cassation d'un arrêt

Source officielle

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CC

civ3

61372361cd58014677409041

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Para, demeurant 2, rue président Wilson, 13200 Arles, 3 / de M. X...

Source officielle
CC

soc

613722e0cd58014677402a48

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Mohan H..., demeurant 67, avenue du Président Wilson, 93210 la Plaine-Saint-Denis, 15°/ de M. Omar A..., demeurant ..., 16°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723f0cd5801467741027a

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

en cassation de deux arrêts rendus le 21 juin 2000 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C) au profit : 1 / de la société AB Broadcast, dont le siège est 132, avenue du Président Wilson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00669

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

Au cours de ma visite du 13 février 2008 à 9h00 sur le site du GAUMONT WILSON, j'ai constaté que Mme Z... n'était pas à son poste ; .

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d385

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

rendu le 17 décembre 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Limoges, au profit de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes (CAMAC), dont le siège est 119, rue du président Wilson

Source officielle
CC

comm

61372199cd580146773f51c4

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marylène, Suzanne, Lucie X..., demeurant 2, avenue du Président Wilson

Source officielle
CC

soc

613720eecd580146773ef945

Cassation

26 janvier 1989

26 janvier 1989

Marylou demeurant 94 avenue du Président Wilson à Puteaux (Hauts de Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1986 par la cour d'appel de Paris, au profit de : 1°/- la société anonyme PROMOGIM

Source officielle
CC

soc

613720decd580146773ef107

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Amar, demeurant 13, rue du Président Wilson, à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (section commerce), au profit de la société

Source officielle
CC

civ3

6137231acd580146774057a3

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Simone, Léonie Z..., épouse X..., demeurant 35, avenue du Président Wilson

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425f3f

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Wilson, se disant Charles Y...

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civ2

6137219ecd580146773f5490

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Michel Y..., demeurant à Clermont l'Hérault (Hérault), 18, avenue du président Wilson, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1991 par le tribunal d'instance de Lodève, en matière électorale,

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CC

soc

613722f5cd58014677403b91

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Films Auramax, société anonyme, dont le siège est Studio de France, bâtiment 204, 50, avenue du président Wilson

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CC

soc

613722f7cd58014677403d59

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bistrot du Parc Zineth, société à responsabilité limitée, dont le siège est 88, rue du Président Wilson

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CC

soc

6137231ecd58014677405a27

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Wilson s'est borné à soulever qu'il n'avait pas relevé appel à raison d'un renseignement erroné qui lui avait été donné par le greffe, que le moyen qui soutient pour la première fois devant la Cour de

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soc

6137225ecd580146773fc64d

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

William X..., demeurant le Wilson, ...

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comm

61372340cd580146774075db

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

rendu le 31 octobre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Gironde, dont le siège est 304, boulevard du président Wilson

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soc

613722e6cd58014677402ee5

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Abdelsam X..., demeurant 137, avenue du président Wilson, 83550 Vidauban, en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1996 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section Industrie), au profit de l'Entreprise

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CC

soc

613722afcd58014677400132

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Eric Y..., demeurant 83, avenue du président Wilson, 93230 Romainville, en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (section commerce), au profit de Mme

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CC

comm

613722d1cd58014677401d5d

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

d'un jugement rendu le 13 avril 1995 par le tribunal de grande instance de Bobigny (1e chambre, section 1), au profit de la société Nozal, société anonyme, dont le siège est 132, avenue du Président Wilson

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