[V] [X], prise en qualité de liquidateur judiciaire de société Walkeri Sports, 2°/ à la société Walkeri Sports, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la

Les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 6 mai 2008), que M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Liffran, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 février 2015), que, le 1er juillet 2006, M.

X..., de la SCP Gatineau, avocat de l'association Sport club Sélestat-Tennis, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique

W..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Holding Financière Cyflo, de Me Haas, avocat de la société Sport 2000, de la société Sport 2000 France, et l'avis de M.

fashion, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour la société City sport PREMIER MOYEN DE CASSATION Le jugement attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses première et troisième branches Enoncé du moyen 3.

Le moyen de cassation, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

[P] [E], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de mandataire ad'hoc et gérant de la société G sport international, 3°/ à la société JP Louis & A Lageat, société civile professionnelle, dont le

Les moyens de cassation du pourvoi principal et le moyen du pourvoi incident éventuel, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour la société Sport Holding développement.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Odent et Poulet, avocat aux Conseils, pour la Fédération française de cyclisme.

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société Go Sport, dont le siège est ..., défenderese à la cassation ;

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vienne sports loisirs, société à responsabilité limitée, rue du Vercors, Zone Industrielle Fontaine-le-Comte

Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 4. M.

Le moyen de cassation, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

, a été engagée selon contrat d'apprentissage du 25 octobre 2010 à compter du 1er octobre pour un an par la société Olympe sports fitness équipement aux fins d'obtention du brevet professionnel de la jeunesse