Cahart, Mme Betch, conseillers, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

Cahart, Mme Betch, conseillers, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

[K] c'est-à-dire l'hôtel 3.14, le Méridien Beach Plaza, le Méridien (international) l'office du tourisme de [Localité 8] et la direction du tourisme de [Localité 9] mais étendue à la reproduction et la

Pierre, Gérard X..., demeurant ..., appartement 85, bâtiment 33 F, Miami Beach, 33139 Florida (Etats-Unis), 5 / Mme A..., Micheline X..., épouse Donati, demeurant 1054 Jefferson Y..., appartement 12

copropriétaires du NBBC ; AUX MOTIFS QUE « Sur la demande principale : Madame O... a vendu les deux lots 441 et 429 dont elle était propriétaire, dans l'ensemble immobilier la résidence NETTLE BAY BEACH

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la déchéance partielle du pourvoi : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que les sociétés Beach

Métivet, Mmes Garnier, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mme Champalaune, M. Sémériva, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Tric, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, conseillers, M. Boinot, Mme Champalaune, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

), dont le siège est [...] , prise en qualité d'assureur de la société 3C, 6°/ à la société HB consultants, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Beth

JANVIER 1975, RELATIVE AUX LICENCIEMENTS POUR CAUSE ECONOMIQUE (ARTICLES 321-3 ET 321-7 DU CODE DU TRAVAIL) ; ATTENDU QUE, POUR FAIRE DROIT A LA DEMANDE D'INDEMNITE DE RUPTURE ABUSIVE PRESENTEE PAR BEOUCHE

BETTOUCHE Y..., demeurant ...

Cahart, conseiller rapporteur, Mmes Vigneron, Tric, Besançon, Lardennois, Pinot, Betch, conseillers, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

Alain Y..., demeurant cité Bénech Haut Pavillon n° B 18 à Caussade (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 23 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Montauban (section activités

que Mme X... a exercé une action en dommages-intérêts contre la société Cannes balnéaire, à l'effet d'obtenir réparation du préjudice que lui a occasionné une chute aux abords de la piscine du Palm Beach

M..., C..., J..., Caria, Zehnacker, Goedfert, Stamm, Bertsch et Schlagetter, de Mme K... et de Mlle B..., les conclusions de M.

Cahart, Mme Betch, conseillers, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

Leclercq, Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Betch, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, M. Sémériva, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Garnier, Tric, Collomp, Favre, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, conseillers, MM. Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, conseillers référendaires, M.