1994, Daniel X... avait profité des massages sur les chevilles pour "remonter" et lui caresser les cuisses, les fesses et les seins, et qu'en 1995, il l'avait embrassée sur la bouche, puis introduit un doigt

répété plusieurs fois en présence de sa fille, en s'adressant au père, lors d'un incident relatif à l'exercice du droit de visite, le 13 octobre 1995, "tu viens chercher ta fille pour lui mettre un doigt

d'attouchements, reprochant à son père, lors des premiers contacts incestueux, de lui avoir caressé les seins puis tout le corps et de lui avoir léché le sexe, et également des pénétrations vaginales avec les doigts

S... de la liste électorale spéciale à l'élection du congrès et des assemblées de province de la commune du Mont-Dore ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur

avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de Mme X..., de Me A... , avocat de la société La Cigale dorée

dans le litige l'opposant : 1°/ au Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMCTOM) de la Haute-Dordogne, dont le siège est [...] , 2°/ au comptable de la trésorerie Le Mont Dore

n° C 24-17.210 contre l'arrêt n° RG : 21/01953 rendu le 14 mai 2024 par la cour d'appel de Riom (5e chambre civile), dans le litige l'opposant au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Dore

X... est détaché dans le cadre de la Fonction publique territoriale jusqu'au 1er octobre 2005, et employé par les services techniques de la ville du Mont-Dore ; Attendu que, pour débouter M.

429 du Code pénal, des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable l'action de la Société Vidéo Marc Dorcel

C... de la liste électorale spéciale à l'élection du congrès et des assemblées de province de la commune du Mont-Dore ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur

Q... de la liste électorale spéciale à l'élection du congrès et des assemblées de province de la commune du Mont-Dore ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée

Sur le moyen unique : Vu l'article 1915 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les deux moteurs du bateau "Bouche Dorée" appartenant à M.

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 14 mai 2024), le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable rive gauche de la Dore, aux droits duquel vient le [1] (l'établissement public), estimant qu'il aurait

demeurant à Saint-Gilles les Bains (Réunion), lieu dit "Grand Fond", 3°/ de la caisse générale de Sécurité sociale de la Réunion (CGSSR), dont le siège est à Saint-Denis de la Réunion, boulevard Doret

; je lui ai dit que je n'étais pas d'accord et il a arrêté ; puis il est allé dans sa chambre – dans la nuit – j'ai été réveillée ; il était allongé à côté de moi dans le lit ; il avait rentré ses doigts

des insultes prononcées par Eric Y... à l'encontre de sa fille, et la seconde, en date du 7 août 2000, dans laquelle il écrivait qu'Eric Y... avait frappé à plusieurs reprises à coups de poing sur un doigt

, à Soulac-sur-Mer (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (6ème chambre), au profit : 1 ) de Mme Albert X... née Marianne, demeurant rue Roland Dorgelès

conclusions régulièrement déposées devant la cour d'appel, il ressortait du certificat du docteur A... que l'examen médico-légal avait mis en évidence un traumatisme cervical avec appui pulpaire du doigt