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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372394cd5801467740b9ef
30 octobre 2000
: Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Eléna Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 18 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société Ghislain
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02472
26 septembre 2018
Jacques Z..., - Mme Ghislaine A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 8 novembre 2017, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02784
17 octobre 2018
Z... devra payer à Mme Ghislaine A... au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et
civ1
607940ef9ba5988459c3faab
2 février 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE JEAN-CLAUDE ET GHISLAINE X...
6137235ccd58014677408bed
9 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue
613721aecd580146773f6056
16 janvier 1992
flor, domiciliée à Floirac (Gironde), centre commercial La Gravette, en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section commerce), au profit de Mlle Ghislaine
613723a8cd5801467740c98f
5 décembre 2000
est mairie de Chelles, 77500 Chelles, en cassation du jugement n° 695 rendu le 4 mai 1999 par le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne (élections professionnelles), au profit : 1 / de Melle Ghislaine
civ3
613723a9cd5801467740ca46
19 décembre 2000
Michel X..., 2 / Mme Ghislaine Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit :
613723d7cd5801467740ee29
18 décembre 2001
Paul X..., 2 / Mme Ghislaine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ... les Roses, en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2000 par la cour d'appel de Nîmes (Chambres réunies), au profit de la
6137223dcd580146773fb5a2
13 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Danielle, Ghislaine Z..., épouse Y..., demeurant ..., à Sainte-Marie
613721ebcd580146773f8bde
10 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine X..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), .
613722a8cd580146773ffb81
14 mai 1996
Fleury, en cassation de deux ordonnances de référé rendues le 12 août 1994 par le conseil de prud'hommes de Narbonne, au profit : 1°/ de Mme Ghislaine X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Carine Y.
civ2
61372279cd580146773fd6c6
16 mars 1995
demeurant quartier de l'Annonciade à Le Luc-en-Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1995 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Mme Ghislaine
6137219dcd580146773f53fe
23 octobre 1991
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Christiane X..., épouse Z..., demeurant 1, place Winston Churchill à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 2°/ Mme Ghislaine
comm
613721a7cd580146773f5aad
25 février 1992
Thierry Y..., demeurant 29, rue Jeanne-d'Arc à Rouen (Seine-Maritime), à : 1°) la société Banque de Normandie, dont le siège est ... au Havre (Seine-Maritime), 2°) Mme Ghislaine X..., divorcée Y.
613722bccd58014677400c9b
12 juin 1996
Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1993 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre), au profit de Mme Ghislaine Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
613722dccd580146774026e7
26 février 1997
Christian Y..., demeurant ..., Les Rochettes, 74210 Doussard, II - Sur le pourvoi n° X 96-40.056 formé par Mme Ghislaine Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1995 par
613722fbcd58014677403fa8
9 décembre 1997
Patrick C...,, 5°/ de Mme Ghislaine Z..., veuve X..., tous domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90527
19 juin 2025
l'arrêt rendu le 11 janvier 2024 par la cour d'appel de Nancy ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90507
13 septembre 2024 par Le Royaume du Maroc à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 juin 2024 par la cour d'appel de Douai ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Ghislain
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