Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société PPB Atlantique, société anonyme, dont le siège est

Gilbert X..., demeurant à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), ..., 2 / de l'ASSEDIC des Yvelines, dont le siège est à Versailles (Yvelines), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon

Gilbert Y..., 2 / Mme Elise X..., 3 / M. Jacques Z..., 4 / Mme Paulette Z..., 5 / Mme F..., 6 / M.

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Isotip industrie, venant aux droits de la

Gilbert Y..., demeurant 57, Grand'rue, 57400 Sarrebourg, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Patrick X..., 2°/ Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI)

DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 MARS 2026 M., [M], [L], domicilié, [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 23-19.234 contre l'arrêt rendu le 24 mai 2023 par la cour d'appel de Pau

Gilbert X..., demeurnt Bar Le Robinson, rue Pasteur à Tournon (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre), au profit : 1 ) de la société Fica

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1995 par la cour d'appel de Pau

Gilbert L..., demeurant ..., 36°/ de Mme Gilbert L..., demeurant ..., 37°/ de M. Edouard O..., demeurant ..., 38°/ de Mme O..., demeurant ..., 39°/ de M.

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2025 Mme [L] [U], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 23-50.027 contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2023 par la cour d'appel de Pau

Gilbert ZM..., demeurant ..., 96 / M. André ZN..., demeurant ..., 97 / M. Joseph ZO..., demeurant 51, cité du Pic du Midi, 65300 Lannemezan, 98 / M.

Gilbert D..., demeurant ... à L'Orme Saint-Pantaléon, Autun (Saône-et-Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

Gilbert X..., demeurant ... (Eure), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 janvier 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

, demeurant à Hayange (Moselle), ..., 6°/ de Monsieur Joël Z..., demeurant à Yutz (Moselle), ..., 7°/ de Monsieur Calogero E..., demeurant à Metz Bellecroix (Moselle), ..., 8°/ de Monsieur Gilbert

. ; 2°) Monsieur Gilbert X..., comptable, demeurant à Gambsheim (Bas-Rhin), ... ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Gilbert X..., demeurant "La Combe" à Saint-Michel-Labadie, 81340 Valence d'Albigeois, en cassation d'un arrêt n° 870/92 rendu le 26 mai 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de

Gilbert X..., demeurant "La Duquesne", ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 25 octobre