Eloi Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Luce X..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / de Mlle Aline, Magali Z..., demeurant ..., venant aux droits de son père M. Claude Z..., décédé, 4 / de M.

Jean-Marie E..., ès qualités de membre élu du CHSCT, 9°/ de Mme Magali C..., ès qualités de membre élu du CHSCT, 10°/ de M.

Frédéric A..., demeurant ..., 3 / de Mlle Magali A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Marc Houri, 45 / de Mme Annick Kubick, 46 / de Mme Magali Le Lièvre, 47 / de M. Pascal Legrand, 48 / de M. Didier Leroy, 49 / de M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Magali

Loïc X..., domiciliés [...] , 4°/ Mme Magali Y..., veuve X..., domiciliée [...] , 5°/ Mme Marie-Claire Z..., épouse X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2017 par la cour d'appel

Jean-Loup Z..., demeurant à Chatou (Yvelines), 3, place des Marguilliers, 10°/ Mme Odile Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 11°/ Mme Nicole Z..., épouse Capon, demeurant à Alfortville (Val-de-Marne

JURIDICTION QUI A RENDU LE JUGEMENT ; QUE LE MOYEN N'EST DONC PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE ROMUALD ET MAGALI

John X..., domicilié..., contre le jugement rendu le 23 février 2012 par le tribunal d'instance de Privas (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Magali Y..., domiciliée

Habib X..., 4 / de Mlle Zouaouia X..., 5 / de Mlle Françoise X..., 6 / de Mme Magali X..., 7 / de Mlle Nadia X..., demeurant tous ... et pris en qualité d'ayants droit de Ralem X..., décédé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Magali Y..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation

de Nice, escalier 5, HLM Les Moulins, 06200 Nice, IV - Sur le pourvoi n° P 92-44.310 formé par Mme Yvette B..., demeurant La Rive Droite D, ..., V - Sur le pourvoi n° R 92-44.312 formé par Mme Magali

Laurent K..., 29°/ de Mme Magali B..., tous domiciliés société Flacor, 71100 Chalon-sur-Saône, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

André D..., 2 / de Mme Magali A..., épouse D..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 mars 2011), statuant en matière de référé, que douze copropriétaires et le syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Magali

19703 euros ainsi que du 1er septembre 2009 au 1er juillet 2010 soit 17.146 euros, et d'AVOIR, au besoin, condamné la Caisse primaire d'assurance maladie de l'ESSONNE à payer lesdites sommes à Madame Magali

procureur, trop c'est trop ; vous outragez la justice que vous respectez ; condamner mon mari policier sur de faux témoignages et saisir son salaire, cela vous portera malheur, j'en ai assez des magouilles

Roland Z..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Mme Angèle Z..., 3 / de Mlle Magali Z..., demeurant ..., prise sa qualité d'héritière de Mme Angèle Z...,