; 4°/ que le licenciement du salarié ayant été notifié pour le motif notamment de « dénigrement de la direction et des enseignants des autres filières », en se déterminant en considération d'un courriel

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour la société Universal medica Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la rupture du

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi T 08-42.299 de la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux conseils pour la société Formation FME (FMI) ; MOYEN UNIQUE DE CASSATION Il est

Girard, avocat général, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Pireyre, président, Mme Dudit, conseiller référendaire rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation,

liaisons et Info 6 TM, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2024 où étaient présentes Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Thomas-Davost

avocat général, après débats en l'audience publique du 6 mai 2025 où étaient présentes Mme Martinel, président, Mme Grandemange, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller doyen, et Mme Thomas

débats en l'audience publique du 4 mars 2026 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Lerbret-Féréol, conseillère référendaire rapporteure, Mme Renault-Malignac, conseillère doyenne, et Mme Thomas

Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle HÉMERY et THOMAS-RAQUIN

Le courriel en réponse de M. [P] du 15 mars 2016 à 9H31, s'il admet un agacement, ne fait état d'aucune injure proférée.

Toutefois le fait de demander par courriel du 12 mai 2014 à M.

L'association l'International Council Of Museums a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Doit avoir un tabouret patte d'éléphant' ; -copie des courriels adressés par elle à M.

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Kas Design, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société SS2I ; Sur le rapport

Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société [6], de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Z..., conseiller, les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin et Le Guerer, avocat de M.

Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de la société Les Editions Gynethic, de Mme Z... et de Mme K..., ès qualités, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin