, qu'il changeait des tuyauteries vapeur, qu'il refaisait l'étanchéité des brides en remplaçant des joints en amiante.

seuls sont attaquables par la voie de l'action paulienne les paiements effectués par des moyens inhabituels ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'en juin 2002, la société MG tuyauteries

(Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1989 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société Tuyauterie, chaudronnerie et montage (STCM), dont le siège est ..

groupe C, cité Sarat à Montigny-en-Ostrevent (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ La société CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE

Z... a été embauché le 1er septembre 1987 en qualité de tuyauteur par la société Siderba Europe pour la durée d'un chantier à l'étranger, avec une période minimale de trois semaines ; que les relations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société d'études et de tuyauterie (SET), dont le siège est à Paris (11e

et ne fabriquant pas d'amiante, sa spécialisation industrielle ne la conduisait à utiliser l'amiante que de manière accessoire comme produit de protection ou de conservation de la chaleur sur les tuyauteries

aucun contrat de mise à disposition, qu'à supposer même qu'il en existe un, les deux entreprises ne peuvent s'exonérer du décret du 29 novembre 1977 que dans la mesure où la mise à disposition du tuyauteur

qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée "SOCIETE DE MONTAGE TECHNIQUE DE L'OUEST" (SMTO) et de la SNC "BERTI-LERAY SMMT" (société de montage technique tuyauterie

se limitent a celles visées par l'article 4.3.3 et ne concernent que les tuyauteries de transport ; qu'en déduisant des annexes de l'avis adressé par l'autorité de sûreté nucléaire le 29 janvier 2015

France en qualité de responsable du bureau d'études, assurant également, par la suite, la direction du service entretien ; qu'en janvier 1995 la société Textar a confié à la société Chaudronnerie tuyauterie

(Côtes-du-Nord), 55°/ de la société à responsabilité limitée SOCIETE d'ETUDES ET DE TUYAUTERIE, dont le siège est ... (11ème) et ..., boîte postale 147 à Saint-Nazaire (Loire-atlantique), 56°/ de

;entretien au cours desquelles les salariés ont été le plus exposés ont consisté dans le changement des plaques isolantes thermiques situées derrière les radiateurs, le calorifugeage de certaines tuyauteries

Il n'est pas utilement contesté que la société Aginitis qui a repris l'activité de tuyauterie de la société Situb ainsi que son personnel doit répondre de cette inscription et est donc tenue d'indemniser

X..., agissant au nom de la société Tuyauterie mécanique chaudronnerie, en état de règlement judiciaire, a fait une déclaration de pourvoi ; que le pouvoir spécial dont était muni ce mandataire avait été

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Chaudronnerie tuyauterie soudure de son désistement à l'égard de la société Renault Trucks et de la société

"comportait, comme le rappelle la facture du 17 avril 1983, la mise en place de la chaudière, avec raccordement de la tuyauterie-chauffage, le rescellement du tuyau de fumée et la remise en eau" ; que

(SES) ayant fait édifier un dépôt d'hydrocarbures a assigné devant un tribunal de commerce les constructeurs et les compagnies d'assurances pour obtenir une indemnisation en raison de l'état des tuyauteries