X..., maître d'oeuvre, la société Marquet et la société Devicq immobilier ; que M.

que la société Sogemarco fait encore grief à l'arrêt d'avoir accueilli pour partie le recours en garantie exercé contre elle par la société CMA alors, selon le pourvoi, que seul celui qui a mis en oeuvre

en cause n'était intervenu en qualité de sous-traitant, décider que le juge judiciaire des référés était compétent pour statuer sur la demande d'expertise, ni déclarer celle-ci commune aux maîtres d'oeuvre

étaient déterminées par son seul contrat avec le maître de l'ouvrage et non par sa compétence technique ; que du fait de la mission d'ingénierie du type M 1 confiée aux maîtres d'oeuvre, l'entrepreneur

ces deux personnes se sont absentées pour préparer le repas plusieurs adolescentes se sont approchées, malgré l'interdiction qui leur en avait été faite, d'un bâtiment en construction dont le maître d'oeuvre

La SCI et M. et Mme W... font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes à l'encontre de la société Moretti, alors : « 1°/ qu'en l'absence de maître d'oeuvre, l'entrepreneur a l'obligation de vérifier

mise en demeure restée sans effet, le faire établir par son maître d'oeuvre aux frais de l'entrepreneur ; que GSE a envoyé son mémoire le 6 août 2008 au maître d'oeuvre, soit plus de deux mois après la

syndicat des copropriétaires des résidences "Le Stade" et "Louis Pasteur" à Mundolsheim a chargé le BET Gettec énergie, le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) en qualité de maitres d'oeuvre

K..., étaient à la charge de l'entrepreneur, qu'aucune dérogation à cette obligation contractuelle n'avait été stipulée, que la facture litigieuse avait été émise pour une assistance du maître d'oeuvre

dispose d'un délai de soixante jours pour adresser son décompte définitif au maître d'oeuvre ; La norme ne prévoit nullement qu'à défaut de ce faire dans le délai imparti, l'entrepreneur est déchu

R... s'est engagé personnellement, non seulement en qualité de maître d'oeuvre, mais également en qualité d'entrepreneur général, ainsi qu'il ressort du devis estimatif du 24 novembre 2007 signé par lui

des reprises en sous oeuvre résultait des conditions critiquables dans lesquelles les directives de M.

Par conséquent, c'est exactement que les premiers juges ont retenu que l'entrepreneur pouvait régulièrement notifier son mémoire définitif au maître d'oeuvre le 5 septembre 2012.

par le maître d'oeuvre.

X..., maître d'oeuvre, avait, le 23 juillet 2001, établi et signé un ordre de service constituant le marché initial et que le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) précisait, en son article

X... est intervenu en qualité d'entrepreneur et indique que ce n'est pas sa qualification première ; que quoi qu'il en soit, il a pris la responsabilité de procéder à l'édification du gros oeuvre et, à

des ordres écrits qui lui ont été donnés par le maître de l'ouvrage ou le maître d'oeuvre.

En effet, le contrat stipule que la justification de la survenance de l'une des circonstances sera apportée par le vendeur à l'acquéreur par une lettre du maître d'oeuvre (les autres exigences alléguées

Passé ce délai, le maître d'ouvrage peut, après mise en demeure infructueuse, le faire rédiger par le maître d'oeuvre aux frais de l'entrepreneur.

est fait grief aux arrêts attaqués d'AVOIR condamné la société Somival, in solidum avec la société Madefrigor, à payer à la société CMCIC Lease la somme de 176.344,65 € ; AUX MOTIFS QUE le maître d'oeuvre