Il est apparu que l'hôtel est exploité en location-gérance sous l'enseigne commerciale Flexi-ski par un tour opérateur, la société de droit britannique Tui UK Limited, immatriculée au registre du commerce

que " en cas de risque d'avalanche ou si les conditions météorologiques ou l'état de la neige ne permettent plus d'assurer la sécurité des skieurs, les pistes exposées voire la totalité des pistes de ski

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. de X... a été embauché au mois de mars 1981 par la société Ski France distribution (SFD) en qualité de vendeur ; qu'engagé en qualité de

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 octobre 2010), que les époux X..., victimes du vol de deux jets-skis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Ski école international "New wave", dont le siège est ... les Claux

X... la moitié de la responsabilité d'une chute dont il a été victime lors d'une sortie à skis organisée par la société Club Méditerranée, l'arrêt attaqué retient que l'intéressé aurait dû redoubler de

manière claire et non équivoque à des « aides techniques » lui permettant d'avoir une vie plus normale, c'est-à-dire d'accéder à des lieux publics de détente et de plaisirs, comme la plage et les pistes de ski

Il est donné acte à la société Skill and You, SAS, de sa reprise d'instance. Faits et procédure 2.

que le Club des sports de Courchevel, dont l'activité consiste essentiellement à entraîner de jeunes skieurs, s'est assuré pendant les années 1979 à 1983 le concours de quatre moniteurs de l'école de ski

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Montpellier, 21 décembre 2011), que le 30 décembre 1997, Mme Alyette X... a été victime d'un accident de ski

Amar X..., demeurant HLM n° 16, Vongy, 74200 Thonon-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Skis

Attente et délai : le skipper G...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE 31 DECEMBRE 1974, A CAUTERETS, X..., AGE DE 44 ANS, DESCENDAIT A SKI UNE "PISTE BLEUE", PRECEDEE DE SON MONITEUR CAPOU, LORSQU'IL FIT UNE

X..., qui était employé par la société Skis Rossignol depuis 1977, a été licencié pour motif économique le 23 juillet 2004 ; Sur les deux premiers moyens réunis : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer

état de cause, aucun des prévenus d'exercice illégal ne soutient qu'il disposait alors d'un diplôme qui lui aurait permis d'obtenir la délivrance du récépissé de déclaration d'activité de moniteur de ski

pourvoi formé par Mlle Sylvie Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit du Syndicat local des moniteurs de l'Ecole de ski

X..., de nationalité française, se trouvant aux Etats-Unis, alors qu'il était passager d'un jet-ski, a été heurté à l'arrière par un autre jet-ski et a été blessé ; qu'il a saisi la commission d'indemnisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que la société Skis Rossignol a formé à la fois un pourvoi