Julien Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Marie-France Hospital, divorcée Y..., demeurant ..., 4°/ de la compagnie d'assurances Abeille paix, dont le siège est ..., prise en la personne de son agent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Juliette XN..., épouse X..., demeurant ..., 2°/ M.

Verchères, 74210 Faverges, 31°/ Mme Marie T..., demeurant ..., 32°/ Mme Agnès V..., demeurant ..., 33°/ Mme Danielle XW..., demeurant ..., 34°/ Mme Juliette XX..., demeurant ..., Faverges,

été construite par I..., que ce lien entre eux pourrait cacher un trafic d'enfants, que les deux hommes se seraient entendus pour faire interner Thibaud à l'âge de 10 ans ; que Thibaud pourrait être Julien

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Julia

Julien Y..., 3°/ M.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 12°/ à la chambre interdépartementale des notaires des Hautes-Pyrénées, dont le siège est [Adresse 1], 13°/ à la société Sébastien Yarzabal, Julien

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Ce moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré non valable en France l'acte du 16 juillet 1985 présenté par Mme Juliette Y...veuve X...comme étant le testament de M.

Ce groupe orchestré par Julien J... et Angéla X... ont profité de mon état de santé et de ma position de délégué du personnel pour alerter notamment l'inspection du travail et mener tous ses dossiers devant

contre l'arrêt rendu le 26 mars 2009 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1° / à Mme Juliette Y..., 2° / à Mme Michelle Z..., veuve Y..., 3° / à M.

Henri A..., 3 ) Mme Julienne YO..., épouse A..., demeurant ensemble ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 4 ) la SAI Les Alpines, en la personne de son gérant, ... (6ème) (Bouches-du-Rhône), 5 ) Mme

Julien ZD..., 109°/ de Mme Julien ZD..., demeurant ensemble 7, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 110°/ de M. YN... ZF..., demeurant 10, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 111°/ de M.

Julian X..., contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 22 juillet 2014, qui a condamné M.

Y... à céder l'unité de production dépendant de la liquidation judiciaire de la SA Pierre d'Arlanc au profit de la SA Aimée Julien ou de toute personne morale qu'elle se propose de constituer moyennant

Delphine Z..., née le 26 juin 1980, Audrey Z..., née le 25 juin 1983, et sur lesquelles il avait autorité, ainsi que des agressions sexuelles sur l'un de ses enfants né de son union avec Bernadette Y..., Julien

Julien X... a été engagé le 24 octobre 2005 suivant contrat à durée indéterminée par la société Innov'habitat en qualité de VRP exclusif ; que l'article 10 de son contrat prévoyait, en cas de non-réalisation

Etienne, Auguste, Barthélémy E..., demeurant à Toulon (Var), Le ..., Chemin des Bergers, 4°/ Mme C..., X..., Barthélémy E..., née Juliette G..., demeurant à Toulon (Var), Le ..., Chemin des Bergers,

Julien B... , contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2016, qui, pour vol, l'a condamné à 200 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Julien ZZ..., domicilié [...]                         , 41°/ à M. Serge AA..., domicilié [...]                                                    , 42°/ à M.

avisé non réclamé" ; que cependant il résulte des propres pièces remises par l'appelant à l'audience que la première signification a été effectuée le 8 décembre 2015 (lettre de Maîtres Olivier Z... et Julien