LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances LA CONCORDE, dont le siège est ... (9ème), - Monsieur A..., Charles, Marceau

rendu le 22 février 1988 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit de : 1°/ Mademoiselle Michèle Z..., domiciliée au centre médico-chirurgical de Villiers-Saint-Denis, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... l'Artaud à Charly-sur-Marne (Aisne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le CRPI Centre Régional de Protection Incendie, dont le siège est ... l'Artaud à Charly-sur-Marne

équivaut à leur absence ; Attendu que, pour déclarer Jean-Pierre X..., coupable de tromperies, l'arrêt retient que, président de la société X..., il a trompé, en connaissance de cause, la société Charal

Georges Y..., demeurant lieudit "Le Moulinet" à Charly, Domptin (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1992 par le tribunal de grande instance de Grenoble, au profit de M. le trésorier

Borne, demeurant à Charols (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre), au profit : 1 ) de la Société européenne pour la transformation

cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1993 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de la société Constructions Di Palma, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 69390 Charly

Michel X..., exploitant le magasin "Schoppi", demeurant : 02310 Charly-sur-Marne, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 avril 1996, où étaient présents : M.

J..., demeurant ..., 15°/ de Mme Stéphanie N..., demeurant ..., 69390 Charly, 16°/ de Mme Jeanne, Madeleine O..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Bedon, dont le siège est 10, place Croix Boulay, 49120 Chemille

Le nouveau style se cherche et manque de définition. Ces variations donnent une impression de cafouillage choquant dans une aussi belle marque. L'héritage est-il trop lourd à porter ? [...]