Z..., qui conduisait un fourgon automobile, ayant freiné brusquement pour éviter une collision frontale avec un camion appartenant à la société LAG transportbedrijf BV (société LAG), qui tentait un dépassement

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 9 septembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinats, tentatives

accessibles gratuitement sur son propre site internet, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 442-6, I, 2 du code de commerce ; 3°/ que caractérise une tentative

CLAUDE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE L'ESSONNE DU 30 JUIN 1981 QUI L'A CONDAMNE A 18 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR TENTATIVE DE VOL AVEC PORT D'ARME, TENTATIVE DE MEURTRE ET VOL, AINSI QUE

AVAIT ETE DECLARE COUPABLE DE TENTATIVE D'HOMICIDE VOLONTAIRE ET BRIGITTE X...

REJET des pourvois formés par : - X..., - Y..., - Z..., inculpés de complicité d'abus de blanc-seing et de complicité de tentative d'escroquerie, contre l'arrêt n° 449-91 de la chambre d'accusation

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'assises de Saint-Denis de la Réunion, en date du 7 septembre 1999, qui, pour assassinat, tentative de meurtre aggravé et violences avec arme, l'a condamné à 25 ans

MICHEL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MANCHE, DU 10 JUIN 1981, QUI L'A CONDAMNE A 12 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR TENTATIVE D'HOMICIDE VOLONTAIRE, AINSI QUE CONTRE L'ARRET DU MEME JOUR

(Félix), contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel de Paris du 11 juillet 1985 qui l'a renvoyé devant la Cour d'assises de l'Essonne sous l'accusation de tentative d'homicide volontaire

ARJO WIGGINS non pas à des coupures de son alimentation électrique mais à des phénomènes violents de baisses de tension et surtensions consécutives aux tentatives de réenclenchement du disjoncteur dans

X..., engagé le 6 juillet 2005 par la société Prostock OI en qualité de responsable commercial, a été licencié le 5 avril 2007 pour faute grave notamment de tentative de débauchage du personnel ; Attendu

CASSATION PARTIELLE SANS RENVOI sur le pourvoi formé par : - A..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la Loire-Atlantique, du 8 octobre 1996, qui, pour viols aggravés et tentative de viol aggravé

CONSIDERE PAR UNE APPRECIATION SOUVERAINE DES ELEMENTS DE PREUVE QUI LUI ETAIENT SOUMIS QUE LORSQUE L'ACCIDENT S'EST PRODUIT LE PILOTE N'EFFECTUAIT PAS UN SIMPLE PASSAGE AU-DESSUS DE L'AERODROME MAIS TENTAIT

février 1987 qui a confirmé une ordonnance de non-lieu du juge d'instruction disant qu'il n'y avait lieu à suivre contre quiconque dans une information ouverte contre personne non dénommée du chef de tentative

Thierry, André- contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 28 avril 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de tentatives

X..., de nationalité thaïlandaise, interpellé alors qu'il tentait d'obtenir un renouvellement de titre de séjour sous une fausse identité , a été placé en garde à vue le 3 mai 1999 ; qu'il a fait l'objet

C... qui s'apprêtait à tourner à gauche, et la voiture automobile de Mme B... qui tentait de le dépasser ; que Mme B... et ses deux enfants ont été blessés ; que pour obtenir réparation de leurs préjudices

[D] [K], salarié de la société [2] (la société [2]), a été blessé par une machine « ouvreuse-broyeuse » dans laquelle sa main a été happée alors qu'il tentait de remédier à un bourrage. 3.

Mme [R] a été mordue à la main par l'un des animaux alors qu'elle tentait de porter secours à sa chienne, laquelle a plus tard dû être euthanasiée en raison de ses blessures. 4. M.

ET TENTATIVE DE VOL QUALIFIE.