CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
Donne défautc/Mme X
613721c4cd580146773f70d6
18 novembre 1992
Delattre, conseiller rapporteur, MM. Burgelin, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, M. Buffet, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.
soc
613722d0cd58014677401ca7
23 avril 1997
Boinot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Finance, conseillers, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M.
613723e6cd5801467740f9e0
3 octobre 2002
X... et à Mme Y..., alors mariés ; que postérieurement à la mise en liquidation judiciaire de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100600
13 juillet 2022
[T] [O], domicilié [Adresse 3], 3°/ à Mme [J] [O], épouse [L], domiciliée [Adresse 2], 4°/ à Mme [P] [O], épouse [R], domiciliée [Adresse 4], 5°/ à Mme [F] [O], épouse [A], domiciliée [Adresse
ECLI:FR:CCASS:2024:C100390
3 juillet 2024
Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
comm
61372496cd58014677416bbc
24 janvier 2006
des parts sociales de la société SO.GE.HO. ; que Mmes X... et Y... se sont portées cautions solidaires de son remboursement ; que le 30 janvier 1991, celles-ci ont cédé à Mme Z... et à M.
61372148cd580146773f27f3
5 juin 1990
Vigroux, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00805
25 mai 2018
Z... et produisait une attestation de Mme Sophie B... et une capture d'écran démontrant que Mme Z... lui avait demandé de lui fournir « une attestation béton » mettant en cause M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02129
6 novembre 2019
S..., Mme E... V..., épouse S..., Mme D...
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01491
23 octobre 2019
Rinuy, conseiller, Mme Laulom, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300436
20 avril 2017
Jardel, conseiller doyen, MM. Nivôse, Maunand, Mme Le Boursicot, M. Bureau, Mme Greff-Bohnert, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C300778
23 juin 2016
Chauvin, président, Mme Fossaert, conseiller doyen rapporteur, Mme Brenot, conseiller, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert, conseiller doyen, les observations de la SCP
à l'intégrité d'un cadavre et violation de sépulturec/M. M
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00053
26 février 2020
Mme A... a seule interjeté appel de cette décision. Examen des moyens Sur le second moyen 5.
éesc/Paul X
61372588cd5801467741e907
28 septembre 1993
Fontaine conseiller rapporteur, MM. Dumont, Milleville, Alphand, Guerder, Pinsseau conseillers de la chambre, Mmes Batut, Sabatier, M. Poisot conseillers référendaires, M.
60794de59ba5988459c48b45
18 octobre 2005
X..., unique titulaire du diplôme de pharmacien, et par Mme X... pour financer l'acquisition par M.
61372387cd5801467740b009
21 septembre 2000
Etienne, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Bezombes, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.
613723cecd5801467740e684
27 novembre 2001
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner
6137268ecd58014677426822
22 novembre 2007
B... a fait inscrire une hypothèque judiciaire sur un bien immobilier lui appartenant ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de Mme Veuve Y..., pris en sa première branche : Attendu que Mme
ECLI:FR:CCASS:2021:C201234
16 décembre 2021
[I] qu'en qualité « de liquidateur de Mme [W] », au paiement de diverses sommes au profit de Mme [Z] ; qu'en retenant que ce jugement pouvait fonder la saisie-attribution de créances de M. et Mme [I] aux
6137266acd58014677425626
21 janvier 1998
Laplace, Mmes Vigroux, Borra, MM. Séné, Chardon, Mme Lardet, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Page 118 sur 20341
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.