intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que la société Madrange a confié à la société GSF Atlantis

"Atlantis" à Saint-herblain (Loire-Atlantique), 6°/ le magasin "Vibrato", dont le siège social est sis 138, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 7°/ le magasin "Détente", dont

résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de la procédure que, par trois contrats conclus en 2002, 2003 et 2004, la société GDF Suez a confié à la société Chantiers de l'Atlantique

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Heulin, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                 , aux droits de la quelle vient la société Sogea Atlantique

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sogea Atlantique

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sogea Atlantique

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sogea Atlantique

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sogea Atlantique

sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Atlantique-Vendée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation.

siégeant au tribunal de grande instance de Nantes, dans le litige les opposant à la société d'équipement de la Loire-Atlantique, société d'économie mixte, dont le siège est [Adresse 3], défenderesse à

s'expliquer sur les contraventions qui lui sont reprochées, tant lors d'un entretien avec les agents de la Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Loire-Atlantique

Le syndicat CGT Eurovia Atlantique est intervenu volontairement à l'instance. Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sacer Atlantique, dont le siège est ...

La responsabilité de la société Marine Atlantique et de M.

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 JUIN 2026 La caisse primaire d'assurance maladie de Loire-Atlantique

et la Banque populaire Bretagne-Atlantique, devenue Banque populaire Atlantique, que sur les pourvois incidents relevés par M.

X..., liquidateur de la société Renaud Guerra, à la société Socae Atlantique, un arrêt du 5 avril 2005 a condamné cette dernière à lui payer une certaine somme en règlement d'une facture ; que M.

dite Groupama Centre Atlantique aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Centre Atlantique dite Groupama