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225 résultats pour « Auget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110208

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

arrêt du 04 juin 2015 comme ayant servi à apurer une dette du ménage ; - des intérêts mensuels à hauteur de 3000 euros mais aucun élément objectif ne permet de vérifier ses dires sur ce point ; - 4 auges

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101301

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

des parts de la SCI Greg Max, 490 parts chacun, leurs enfants en détenant 10 chacun, propriétaire d'un dépôt de matériaux avec un logement de gardien et deux bureaux situés Zone artisanale du Causse d'Auge

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Philippe XE..., demeurant 54440 Mer-sur-Auge, 2 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00797

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

d'adjoindre à son filtre "un système d'alimentation discontinue pouvant être constitué par un bac comportant, associé à l'entrée du filtre, soit un siphon amorçable par une cloche à pression, soit un auget

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300990

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

ouvrent sur un trottoir sous auvent par des portes en bois à deux vantaux doublées d'une porte métallique d'un vantail et sont bien aérés ; Ils sont équipés d'abreuvoirs automatiques et de doubles auges

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

AUGET, Sandrine Marie

SIREN 834236796Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

15/09/2026

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Radiations

Auget, Anthony

SIREN 989784657Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

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Dépôts des comptes

AUGETTES

SIREN 499404770Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

30/06/2026

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Dépôts des comptes

AUGETTES

SIREN 499404770Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

30/06/2026

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Dépôts des comptes

DOMAINE D'AUGET

SIREN 913424818Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

28/11/2025

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