Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
60794d029ba5988459c47cec
24 janvier 2002
24 janvier 2002
propres et adoptés, que la déclaration d'appel et les conclusions déposées se présentent sous la forme de deux pages stéréotypées visant nombre de cas de nullité de procédure et indiquent par trois flèches
Source officielleciv1
60794c789ba5988459c457b3
19 novembre 1991
19 novembre 1991
qu'en se déterminant ainsi, alors que la chasse à tir est expressément autorisée par cet article du Code rural, qui ne distingue pas entre le tir au moyen d'une arme à feu ou au moyen d'une arme à flèche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300021
6 janvier 2009
6 janvier 2009
B..., cependant qu'à juste titre l'expert l'a positionné au pied d'un talus séparant les parcelles B 854 et 856, en respectant les flèches de rattachement figurant au cadastre ; ALORS QUE le bornage
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb7cc
12 octobre 1988
12 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric Y..., demeurant à La Flèche (Sarthe), ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 2, place des Roses
Source officielleciv3
6137221ecd580146773fa5ec
18 mai 1994
18 mai 1994
qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que les époux de X... autorisaient et même incitaient les touristes qui visitent leur château à emprunter l'assiette de la servitude, selon un parcours fléché
Source officielleciv1
613722edcd580146774034e5
17 juin 1997
17 juin 1997
par Mme Marcelle A..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel de Rennes (6eme chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Armelle Z... de la Flèche
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00164
9 février 2010
9 février 2010
montage (la SLM) a acheté une grue à la société Bascans équipements international (la société Bascans), qui l'avait elle-même acquise de la Société robionnaise de bâtiment industriel (la SRBI) ; que la flèche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100296
19 mars 2009
19 mars 2009
prévoir les modalités de règlement de la somme due par la succession Y... à la succession X... en contrepartie des ventes se rapportant aux oeuvres suivantes : " Trait noir ", " Four white dogs ", " les Flèches
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310224
6 mai 2021
6 mai 2021
Sur la photographie située au milieu de la page 13 de son rapport, l'expert a souligné, par une flèche rouge, la présence d'une construction de nature à correspondre au mûr litigieux située à
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c5520e
10 mai 1972
10 mai 1972
RECHERCHANT LES RESPONSABILITES ENCOURUES, ONT RELEVE QUE L' ACCIDENT ETAIT DU, A LA FOIS A L' IMPRUDENCE DE LA VICTIME QUI, AU MEPRIS DES CONSIGNES, NE S' ETAIT PAS ELOIGNEE DE L' AIRE PARCOURUE PAR LA FLECHE
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c55790
17 octobre 1974
17 octobre 1974
REPRESENTANT DE LA SOCIETE LEJEUNE AVAIT INVITE DI MASCIO A
cr
6137258ecd5801467741ec20
20 janvier 1993
20 janvier 1993
l'état de légitime défense et, à titre subsidiaire, l'excuse de provocation, la cour d'appel relève que l'inculpé s'est rendu sur les quais du port de Papeete, d'où il a tiré avec un fusil-harpon une flèche
Source officielleciv3
613721eecd580146773f8d1a
9 juin 1993
9 juin 1993
D..., de l'étude des structures en béton armé, la cour d'appel, qui a retenu que la société CEC avait commis une grave erreur sur la valeur de flèche admissible du plancher et qu'il lui appartenait de
Source officiellesoc
613723fecd58014677410dd3
26 mars 2003
26 mars 2003
du Mans ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de La Flèche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300142
20 janvier 2009
20 janvier 2009
flexible) ; / – remplacement des poutres selon la méthode indiquée par la société Longepe finalement insuffisante compte tenu de l'état des augets, principales sur les poutres et solives les plus fléchies
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54a7c
18 février 1970
18 février 1970
EN COURS DE MONTAGE ; QU'A CHAQUE MANOEUVRE IL ETAIT TRANSPORTE DEUX BARRES DONT L'UNE ETAIT NORMALEMENT FIXEE ET ARRIMEE ET L'AUTRE SIMPLEMENT POSEE SUR LA PREMIERE ; QU'AU SIXIEME VOYAGE, LA FLECHE
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54e1e
21 avril 1971
21 avril 1971
MONITEUR D' AUTO- ECOLE ET PETIT, PROPRIETAIRE D' UNE AUTO- ECOLE A LA FLECHE, AU MOTIF QUE CETTE CLAUSE AURAIT EU UNE CAUSE QUI AURAIT RESIDE DANS L' AVANTAGE PECUNIAIRE CONSISTANT DANS LA GARANTIE D'
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c55674
13 décembre 1973
13 décembre 1973
PERIODES AINSI DEFINIES, LES JUGES DU FOND ONT VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU LE 27 JUIN 1972, ENTRE LES PARTIES, PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA FLECHE
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc06
28 février 1980
28 février 1980
FAIT, LE TRIBUNAL A FAUSSEMENT APPLIQUE, DONC VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU ENTRE LES PARTIES LE 29 JUIN 1978 PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA FLECHE
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c504c2
24 mars 1982
24 mars 1982
DE CHANTIER PREPOSE DE LA SOCIETE Y..., LE DEPLACEMENT D'UNE TREMIE ; QU'AU COURS DE LA MANOEUVRE LA FLECHE DE LA GRUE HEURTA UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUS TENSION PROVOQUANT LA MORT DE DEUX OUVRIERS DE
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