à une harmonisation complète des règles relatives aux droits conférés par la marque et définissant ainsi les droits dont jouissent les titulaires de marque dans la Communauté (CJCE, 20 novembre 2001 Zino

société Easytech pour un montant de 5 040 euros ; qu'il produit en outre les bilans 2013 et 2014 de la société PDLSR conseil dont il résulte un déficit de 11 861 euros ; que s'agissant de la société Zinox

Lucien X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 11°/ de la société Missenard Quint, dont le siège est au Mans (Sarthe), ZIN rue René G..., 12°/ de la société Anfray Gioria, dont le siège est au

2 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 3 / de la société anonyme Iko Sales International, dont le siège est Lu Industrie Park Zin

domicilié ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993 par le tribunal de grande instance du Mans, au profit de la société anonyme Huttepain Maine Aliments, dont le siège social est ZIN

Rosset, les experts n'auraient pas prouvé que l'eau ajoutée au cyanure aurait une composition comparable à celle de l'eau de ville provenant de la société ITI car ils se seraient fondés sur la teneur en zinc

par le charpentier V..., il a été relevé une absence de trop plein au niveau de la toiture-terrasse et un diamètre insuffisant de l'évacuation des eaux pluviales, une non-conformité de la toiture en zinc

monsieur Y...parlait de marge lorsqu'il s'agissait de chiffre d'affaires, et qu'en outre, s'agissant des chiffres d'affaires, ceux-ci apparaissaient différents entre l'attestation du cabinet comptable Zinger

abord et regard, à 1,60 m de profondeur ; S5 : extérieur espaces de stockage, côté Vilaine à 0,50 m de profondeur) a mis en évidence la présence de métaux lourds et assimilés (arsenic, cadmium, plomb, zinc

Ziad Z..., contre l'arrêt n° 68 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 20 janvier 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité et recel d'abus

manifestations d'humidité ne sont que la conséquence directe et inéluctable du fait que le relevé d'étanchéité de la terrasse à sa jonction avec le mur a été enlevé mais n'a pas été remplacé par le "solin zinc

d'impact environnemental des composés aromatiques volatils de type BTEX et des métaux toxiques : arsenic, chrome et nickel, et observe la présence, à divers endroits du site - de métaux lourds (plomb, zinc

Abdul Rahman UU..., Ziad Z..., Thierry M..., Renaud V... RR..., Dominique X... et Nicolas Y..., ce dernier ayant été le directeur de cabinet de M.

demandait avec insistance de ne pas l'appeler depuis des cabines téléphoniques qui étaient " empoisonnées " ; que le 4 décembre 2001, Mohand Y... rappelait Frédéric X..., lui demandait " de filer un coup de zing

situés sous les toits subissent une surconsommation de chauffage en hiver ; qu'il évalue le coût des travaux de réfection qui consistent à reprendre la totalité de la toiture pour installer sous le zinc

communautaire ; qu'il doit être exprimé de manière qui traduise de façon certaine la volonté du titulaire de renoncer à son droit de s'opposer à la mise dans le commerce dans l'espace économique européen (arrêt Zino

directive procède à une harmonisation complète des règles relatives aux droits conférés par la marque et qu' il définit ainsi les droits dont jouissent les titulaires de marques dans la Communauté (arrêts Zino

seconde rampe dans l'escalier et les mécanismes de désenfumage ont été exécutés ; que le fait que les descentes d'eau pluviales aient été réalisées non pas en PVC comme cela avait été prévu, mais en zinc