B... une douleur du 3ème orteil) mais que la chirurgie à pour but de rétablir l'équilibre de l'avant-pied et l'on ne peut traiter cet équilibre qu'en pratiquant une chirurgie plus invasive et que Mme L

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s U 96-21.423 et V 96-21.424 formés par la Caisse maladie régionale du Centre, dont le

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s W 96-21.425, X 96-21.426, Y 96-21.427 et Z 96-21.428 formés par la Caisse maladie régionale du Centre, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s Q 96-21.419 et P 96-22.430 formés par la Caisse maladie régionale du Centre, dont le

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s R 96-21.420, S 96-21.421 et Q 96-22.431 formés par la Caisse maladie régionale du Centre, dont

le siège est [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, dont le siège est [...] , 3°/ à l'Union nationale pour les intérêts de la médecine, dont le siège est [...] , 4°/ à

surveillance, soit 009 " médecine interne " ; qu'un avis rendu par le conseil de l'ordre des médecins le 30 octobre 2008 admettait certes la possibilité pour un médecin interniste de recourir à un autre

pris en ses quatre dernières branches, tel que reproduit en annexe : Attendu que la clinique fait le même grief à l'arrêt ; Mais attendu que l'arrêt retient qu'il ressort des observations des médecins

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 24 février 2005), que Mme X..., médecin

étaient limitées à "sortira en fonction des Redons" ; que le docteur X... a posé après l'intervention un pansement compressif, comme il l'avait appris pendant ses études de médecine achevées en 1990 ;

QUI ASSURAIT UNE CONSULTATION D'OPHTALMOLOGIE DANS SON DISPENSAIRE AUX MOTIFS QUE L'ABSENCE D'UN CONTRAT ECRIT ETAIT SANS PORTEE DANS LA SOLUTION DU LITIGE ET QUE LE DOCTEUR X...

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris à titre probatoire dans les rubriques : santé, spécialité chirurgie digestive (F.3.1), médecine

mais apte de nuit en chirurgie).

se trouve actuellement en invalidité deuxième catégorie et présente un handicap fonctionnel majeur du membre droit, lié à la raideur du genou et au tombant du pied, formant un équin de 35 %, que le docteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., titulaire d'un diplôme de docteur en médecine algérien, a été engagée à compter

aux dispositions suivantes de l'article 36 : " un service médical de garde doit être assuré de jour et de nuit : il peut l'être notamment par les médecins ou les sages-femmes visés à l'article 27 " ;

Mario A..., docteur en médecine, demeurant à Orléans (Loiret), ..., 2 / M. Jean-Luc X..., docteur en médecine, demeurant à Saint-Denis-en-Val (Loiret), ..., 3 / M.

, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale : 5.

dont un neurologue (le Dr [J]), deux gynécologues obstétriciens (les Drs [D] et [S]) est un médecin anesthésiste réanimateur (le Dr [F]) qui ont formulé toutes les observations et remarques utiles dans

moderne (SIM), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.