[Z] [X] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises des Pyrénées-Orientales, en date du 19 décembre 2024, qui, pour viol aggravé, l'a condamné à onze ans de réclusion criminelle et cinq ans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

le pourvoi formé par : - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2022) et les productions, rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 30 juin 2021, pourvoi n° 20-16.274), la société Rueil Danton aux droits de laquelle vient

MICHEL, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, EN DATE DU 23 MAI 1985, QUI, APRES RENVOI SUR CASSATION, DANS LES POURSUITES ENGAGEES CONTRE LUI POUR INTRODUCTION DE

[F] [T] a présenté, par mémoire spécial reçu le 26 juin 2025, une question prioritaire de constitutionnalité à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour

Joël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 1990, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Michel X... du chef

sous le n° U 87-19.409, a été formé par Mme X... contre un arrêt de la cour d'appel de Paris du 2 octobre 1987 ; qu'il a été distribué à la Première chambre civile de la Cour de Cassation et a donné lieu

CASSATION sur le pourvoi formé par : - X...

[M] [R], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 241 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, en date du 19 juillet 2022, qui, statuant sur renvoi après

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Arrêt n° 585 P + B + R + I LA COUR DE CASSATION, siégeant en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : REJET des pourvois formés par : 1° / le procureur général près la cour d'appel de Versailles,

de l'instance sur renvoi après cassation, ni davantage à l'exercice d'un recours en omission de statuer formé à l'encontre de l'arrêt rendu sur renvoi après cassation dès lors

-16.369 contre l'arrêt rendu sur renvoi après cassation le 13 février 2020 par la cour d'appel de Metz, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Eurimex, société par actions simplifiée, dont le

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

[J] [G] a présenté, par mémoire spécial reçu le 18 juillet 2025, une question prioritaire de constitutionnalité à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la

Mme X... de ses demandes, l'arrêt infirmatif attaqué, rendu sur renvoi après cassation, a énoncé que le licenciement est intervenu le 10 juin 1982 sur le seul fondement de l'interdiction d'exercer, prononcée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le