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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01404

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00630

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00237

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00186

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00187

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06282

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06329

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02816

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02817

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f408

Cassation

24 novembre 1977

24 novembre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET LE REGLEMENT DE CARRIERE DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE X... 1ER DECEMBRE 1972 ; ATTENDU QUE, SELON LES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04685

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04732

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04734

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04269

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04271

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04272

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04381

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04382

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04384

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03767

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle

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