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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372590cd5801467741ed2a
6 janvier 1993
6 janvier 1993
conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle PIWNICAMOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : BENOIT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90312
20 mars 2025
20 mars 2025
L'inexécution invoquée porte à la fois sur l'obligation de payer diverses sommes et sur celle de ne pas faire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10536
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Benoît X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 2017, où étaient présents
Source officielleother
61372652cd58014677424aa6
5 avril 2004
5 avril 2004
Benoit X... contre la décision du premier président de la cour d'appel de Paris en date du 1er juillet 2003, qui a alloué à M.
Source officielleciv1
61372162cd580146773f34f5
6 novembre 1990
6 novembre 1990
attaqué d'avoir décidé que le fonds de commerce comprendrait la chambre 18, alors, selon le moyen, que, d'une part, le contrat de mariage stipulait que le conjoint survivant, usant de la faculté de se faire
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90309
20 mars 2025
20 mars 2025
la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Camco, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582cf
8 mars 1994
8 mars 1994
Pierre et Benoît X... tant en leur nom personnel qu'ès qualités d'associés et dirigeants des sociétés X..., aux motifs que, si l'accord prévoyant une prise de participation majoritaire de la société Codhor
Source officiellecr
61372616cd58014677422d86
15 décembre 1999
15 décembre 1999
ce que l'arrêt attaqué a déclaré François X... coupable, alors qu'il était âgé de plus de 16 ans et de moins de 18 ans, d'avoir volontairement exercé des violences avec une arme sur la personne de Benoît
Source officielleciv3
61372369cd580146774096db
2 février 2000
2 février 2000
Benoit X..., demeurant Cartigny l'Epinay, 14330 Le Molay Littry, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officielleciv3
613721bacd580146773f6928
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Jean, Bernard, Benoît F..., demeurant à Cayenne (Guyane), 54, Rénovation urbaine, 5°) de Mlle Y..., Jean F..., demeurant à Cayenne (Guyane), 1, cité des Manguiers, 6°) de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100824
2 juillet 2014
2 juillet 2014
G..., 7. 800 ¿ pour Mme D..., 8. 120, 66 ¿ pour la SCI BEDOIT et 6. 129 ¿ pour M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288
3 février 2010
3 février 2010
craquer son employeur en négligeant ses obligations professionnelles pour la harceler ; - Bruno J..., Didier I..., Benoît F..., Jean-Luc C..., qui expliquent avoir attesté à la demande de Philippe X..
Source officiellecr
61372682cd580146774261f8
17 octobre 2007
17 octobre 2007
d'infrastructures routières qui étaient connus avec précision auraient dû faire l'objet à chaque fois d'une programmation et d'un marché de travaux mettant en concurrence différentes sociétés ; qu'en
Source officielleciv3
607940d89ba5988459c3f5dc
20 février 1970
20 février 1970
.; QUE, LE 27 AOUT 1963, BENOIST, DEVENU ADJUDICATAIRE DE CES BIENS SANS QUE LE PRENEUR AIT EXERCE SON DROIT DE PREEMPTION, FIT VALOIR LA CLAUSE DU CAHIER DES CHARGES QUI L'AUTORISAIT A UTILISER LA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201153
2 juillet 2009
2 juillet 2009
régulièrement de piqûres de morphine pour être soulagée » ; que, vice-président de l'ANDAVI, une des nombreuses associations d'aide aux victimes, Maître Benoist Y... s'est proposé d'aider Madame X...
Source officiellecr
éesc/Farid B
61372635cd58014677423c68
7 août 2002
7 août 2002
occipitale, exclusives d'une chute malencontreuse sur le bord du trottoir, ainsi d'ailleurs qu'il a été vérifié en flagrance par les policiers procédant aux premières constatations ; que les témoignages de Benoît
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100031
16 janvier 2019
16 janvier 2019
ces derniers deux donations-partages, la première, le 26 février 1990 et la seconde, le 26 août 2004 ; que, ce même jour, il a également donné en nue-propriété diverses parcelles à ses petits enfants Benoît
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90311
20 mars 2025
20 mars 2025
cassation, ET : le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 1] à [Localité 2], représenté par la société CLM Immo, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleciv1
60794c7e9ba5988459c45963
13 avril 1992
13 avril 1992
-Y..., légataires des droits d'auteur de Lorjou, ont d'abord confié ce travail à l'atelier de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire, avec lequel Lorjou était entré en rapport de son vivant, puis finalement
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2017:AV17008
23 mai 2017
23 mai 2017
Benoît G..., M. Jean-Jacques G..., Mme Solange X... épouse I..., Mme Ginette X...
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