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248 résultats pour « Borgel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10795

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

P... et du fait qu'il est dit « de toute façon c'est le bordel.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

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16 janvier 1990

16 janvier 1990

Marc, Germain, Sylvain, demeurant Borget à Saint-Epain (Indre-et-Loire), 226°) Monsieur AS... Georges, Raymond, demeurant le Clos Pilet à Saint-Epain (Indre-et-Loire), 227°) Monsieur AS...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300168

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

cour précisant toutefois que l'appentis inclus le dispositif de forage, et ne retenant pas, compte tenu des imprécisions déjà discutées et relatives à la désignation du lieudit, celle des "quatre boisselées

Source officielle
CC

cr

61372606cd58014677422614

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Gaétan Arnaud et Georges D..., gérants de paille de la société devenue Bâtir Espace, touchait une rémunération et que pour les chantiers extérieurs, Jean-François Z..., Loïc Y..., Jean-Pierre C... et Le Borgne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00736

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

60 jours, force est de relever que cette pratique n'est pas généralisée puisque Plastigros prévoit un règlement à réception de l'avoir et Euro PN fixe un délai de 30 jours tout comme Power et GB Boisselerie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01732

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

Elle se réfère à l'attestation délivrée par Madame Sophia E... épouse F... qui a rapporté que Madame Nathalie X... lui avait déclaré « c'est le bordel tous les mois », qu'elle l'avait avertie que les conditions

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01667

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Elle disait qu'elle faisait le ménage car l'agence était en bordel ; (...)Un autre jour, nous échangions sur les difficultés rencontrées dans notre travail et Mme T... est intervenue en disant à Mme U

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06679

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

ne plus voir ses enfants, qu'il lui avait dit qu'il allait la laminer, lui tirer un coup de feu près de l'oreille, dont le bruit fait regretter de ne pas être mort, et qu'il allait l'envoyer dans un bordel

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