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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suivie notammentc/André X
6079a8539ba5988459c4cb5d
2 juin 1992
2 juin 1992
jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'André X... et Messaoud Y... ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel de Briey
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Pascal Duflot, demeurant 7, rue des Carrois, 77830 Valence En Brie, 13 / de M.
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f620
24 octobre 1978
24 octobre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PIAT, EMPLOYE DE BUREAU A L'AGENCE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'AUBE A BRIENNE-LE-CHATEAU, FUT BLESSE LE 12 DECEMBRE 1972 A 8 HEURES 25 ENVIRON AU COURS D'UN ACCIDENT
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c424ae
16 mars 1977
16 mars 1977
ONT ETE ASSIGNES PAR LA SOCIETE LAITERIES BRIDEL EN PAIEMENT DES LETTRES DE CHANGE QU'ILS AVAIENT ACCEPTEES POUR REGLER LE PRIX DES VEAUX QUE CETTE SOCIETE LEUR AVAIT FAIT LIVRER ; QU'ILS ONT PRETENDU
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d6a
16 juin 1993
16 juin 1993
Roland X..., demeurant ... à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre A), au profit de la société à responsabilité
Source officielleciv3
6079411b9ba5988459c405a9
4 janvier 1973
4 janvier 1973
ET LOUES A BRIAUX, GRAND'PERE DU MINEUR ; ATTENDU QUE BRIAUX FAIT GRIEF A CET ARRET DE L'AVOIR DECLARE RESPONSABLE DU SINISTRE, ALORS, SELON LE MOYEN, " QU'ON NE PEUT IMPUTER A FAUTE A UN CULTIVATEUR
Source officiellesoc
61372196cd580146773f506f
16 octobre 1991
16 octobre 1991
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Unimétal, dont le siège est à Metz (Moselle), BP 4019, ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Briey
Source officiellecomm
61372415cd58014677412061
24 juin 2003
24 juin 2003
X... ayant été clôturée pour insuffisance d'actif le 24 novembre 1987, la société Bridel investissements, dont la créance avait été admise au passif chirographaire, a obtenu, le 19 novembre 1998, du président
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100151
9 février 2012
9 février 2012
unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte authentique du 27 mai 1987, la caisse de crédit agricole mutuel Brie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300480
8 avril 2014
8 avril 2014
X... à payer au syndicat des copropriétaires du 12 rue Brière de Boismont une certaine somme à titre d'arriéré de charges, le jugement attaqué (juridiction de proximité de Nogent-sur-Marne, 7 novembre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300381
12 avril 2018
12 avril 2018
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n°s T 14-20.404, X 14-23.260 formés par : 1°/ la société Brie
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7225
1 juillet 1992
1 juillet 1992
par la société à responsabilité limitée Soleiade, dont le siège social est ... à Montigny-les-Metz (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Briey
Source officielleciv1
613721d1cd580146773f7afa
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Philippe M..., demeurant Les Chaumes par Brienne-la-Vieille (Aube), 208/ La coopérative agricole de la région de Brienne-le-Château (CARB), dont le siège est à Brienne-le-Château (Aube), 218/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10059
19 janvier 2022
19 janvier 2022
société Archibald, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de Mme [N] [E], en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Catti-Brie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90275
14 mars 2024
14 mars 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : J 23-13.394 Demandeur : Mme [T] Défendeur : la caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie Requête n° : 856/
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10134
5 mars 2025
5 mars 2025
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 MARS 2025 La société Caisse régionale de crédit agricole mutuel brie
Source officielleciv3
613724b9cd58014677417d38
10 mai 2006
10 mai 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Isolation cloisement de la Brie du désistement de son pourvoi en ce qu'il
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b896
13 janvier 1975
13 janvier 1975
ALBERT X..., LA SOCIETE LE SIEGE VOSGIEN ET LA SOCIETE SIEGES ANTONINI AYANT ETE ASSIGNES PAR LA SOCIETE DECO SELECTION EN CONTREFACON DE MODELES DE MEUBLES DEPOSES, DEVANT LE TRIBUNAL.DE COMMERCE DE BRIEY
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8c97
15 juillet 1993
15 juillet 1993
de transport en voiture particulière exposés à cette occasion sur la base du trajet séparant le domicile de l'intéressée du cabinet du praticien le plus proche exerçant la même spécialité, installé à Briey
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90277
2 mars 2023
2 mars 2023
[I] Défendeur : la caisse régionale de crédit agricole mutuel Brie-Picardie Requête n° : 756/22 Ordonnance n° : 90277 du 2 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse
Source officiellePage 13 sur 74
BRIELLES, Nicolas
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, sur le patrimoine professionnel, date de cessation des paiements le 13 Juillet 2026, désignant liquidateur SELARL PRAXIS, représentée par Maître Benjamin BRILLAUD 20, chemin de la Malle - 53000 Laval . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu pa
28/07/2026
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SARL BRIELLE
14/07/2026
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Alezo Ngotene, Briel, Rhis
07/07/2026
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DUCLONAT, Briel
19/06/2026
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Le Briel, Carla Marie Annie
19/06/2026
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