Y..., 2°) Mme Y..., demeurant ensemble ... à Saint-Rémy-Les-Chevreuse (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1988 par le tribunal d'instance de Rambouillet, au profit de :

Z..., demeurant ... à Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), 28/ M.

; ATTENDU, D'AUTRE PART, QUE L'ARRET CRITIQUE CONSTATE QUE JULIEN EFFECTUAIT DES ACHATS DE BOIS SUR PIED DONT IL ASSURAIT LA COUPE ET QU'IL REVENDAIT ENSUITE, APRES TRANSFORMATION EN MADRIERS, CHEVRONS

SUFFISANT, AVAIENT PREFERE UTILISER DES TRETEAUX ET DES PLANCHES AFIN D'EVITER DES PERTES DE TEMPS DANS LE MONTAGE ET DANS LE DEMONTAGE DE L'ECHAFAUDAGE, QUE LE CHEF DE CHANTIER AVAIT LAISSE DE " VIEUX CHEVRONNES

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI MENTIONNE QUE LE CONSEILLER CHEVRON A ETE ENTENDU EN SON RAPPORT, DE N'AVOIR PAS PRECISE SI LEDIT RAPPORT ETAIT ECRIT ET SI

Y..., salarié de la société "Le Comptoir agricole français" (CAF) a été victime d'un accident du travail, le chevron sur lequel il avait pris appui, en réparant un toit, ayant cédé ; Attendu que le

Gaston X..., demeurant à Chevroz, Geneuille (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1991 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre civile), au profit : 1 ) de l'Union des sociétés mutualistes

de 34 000 francs financé par un crédit financé sur la société Cetelem payable en 48 mensualités de 915,90 francs ; 2 ) le 18 octobre 1994, au nom de la même société, un lit style Louis-Philippe, un chevet

lui ; que la culpabilité de Claude X... résulte du fait qu'il n'a pas répondu à une demande d'explications sur l'absence de justificatifs qui lui avait été adressée le 12 décembre 1994 par le cabinet Chevry

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que le licenciement de Madame [K] [F] par la SOCIETE ANTILLAISE DES PETROLES CHEVRON, devenue la SOCIETE ANTILLAISE DE PETROLE RUBIS (SAP RUBIS

du contrat et l'indemnisation de leurs préjudices ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les crochets de gouttière ne pouvaient être fixés autrement que sur les chevrons

motif que par jugement en date du 21 février 1995, le tribunal de commerce d'Evreux avait déclaré communes les procédures de redressement judiciaire des sociétés Cedig, Diguet Deny, Etablissement Chevolot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) Labadie-Azoulay-Chetrit

leur longueur excessive, que les structures secondaires, supportant le plafond, n'étaient pas liaisonnées entre elles et s'avéraient mobiles et que les pannes sablières étaient constituées de deux chevrons

à la peine de 5 années d'emprisonnement ; "aux motifs que les dénégations de X... ne sont pas susceptibles de la moindre crédibilité, compte tenu d'antécédents qui prouvent qu'il est un malfaiteur chevronné

X... avait démontré par la teneur des courriers qu'il adressait à la banque et notamment par une lettre dans laquelle il tenait les propos d'un "opérateur en bourse chevronné", qu'il était parfaitement

cause réelle et sérieuse, l'arrêt attaqué a retenu que la faute commise, quatre erreurs pour une même opération de caisse, contribuait à donner une cohérence à cette opération pour une caissière chevronnée

Rail" était un procédé de bardage rapporté à base de dalles en mortier de polyester ; qu'il était mis en oeuvre sur un réseau horizontal de lisses en aluminium vissées sur une ossature verticale de chevrons