PRESIDENT : M VERDIER-RAPPORTEUR : M DURAND-AVOCAT GENERAL : M LINDON-AVOCATS : MM CELICE ET LE SUEUR.

que cet ensablement ne s'était produit qu'après l'édification de la résidence Marine et que les désordres étaient dus à la suppression, du fait de la construction de la résidence, d'un des cordons dunaires

Durand, René X..., demeurant au lieudit Blanchard, Le Gosier (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre des expropriations), au profit de

X..., veuve Y..., domiciliée [...], actuellement hospitalisée à l'établissement public de santé Barthelemy Durand, sis avenue du 8 mai 1945, BP 69, 91152 Etampes cedex, contre l'ordonnance rendue le 2

[J] [J], tous deux domiciliés [Adresse 3], 4°/ à la société Marchi-Durand, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège

DE PREEMPTION LE PRIX, LES CONDITIONS ET LES MODALITES DE LA VENTE ENVISAGEE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, PAR LETTRE RECOMMANDEE DU 24 AVRIL 1972, DURAND

Durand empêchait totalement l'animal d'évoluer sur le chemin et même d'en approcher, l'arrêt retient que M. Y..., voisin de M.

Jean Y..., demeurant 16, impasse durand Four à Mâcon (Saône-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller A... et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur le pourvoi formé par : - DURAND

PRESIDENT : M VERDIER-RAPPORTEUR : M DURAND-AVOCAT GENERAL : M LINDON-AVOCAT : M COUTARD.

MEYER AU CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE BARTHELEMY-DURAND JUSQU'AU 19 JANVIER 1977; QUE LE CENTRE LUI A ADRESSE UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE SEJOUR POUR SIX MOIS LE 15 FEVRIER 1977; QUE LA CAISSE, SE

le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me Z... et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DURAND

cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la société à responsabilité limitée HOTEL DE LA PAIX, dont le siège est 17, place Jean-Baptiste Durand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame CHAMBON Y..., demeurant bâtiment 37, 2, place Henri Durand, Pierrelatte

Y..., domicilié 20, place Durand, 47000 Agen, mandataire liquidateur de la société Sifisa, société anonyme, 2 / de l'AGS-CGEA de Bordeaux, dont le siège est Les Bureaux du Lac, ..., 3 / de l'ASSEDIC

Picard à Besançon (Doubs), 58) Crédit immobilier Franc Comtois, dont le siège est ..., 68) Comité régional du logement, dont le siège est 4, route durand Charmont, à Montbeliard, défendeurs à la

Maurice Y..., demeurant 3, impasse durand Pré à Le Chambon Feugerolles (Loire), en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Firminy (référé), au profit de M.

(Eure-et-Loir), pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Durand, 2 / M.