AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé

Didier Y..., demeurant ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Emmanuel Z... et Bernard X..., notaires associés, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La SCP Emmanuel

X..., né le 17 décembre 1953 au Dahomey, fait grief à la cour d'appel d'avoir annulé son certificat de nationalité française et constaté qu'il avait perdu cette nationalité le 8 août 1960, lors de l'accession

II- La société Cabinet Emmanuel Touati, société à responsabilité limitée, a formé le pourvoi n° C 24-13.070 contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SCI La Clau, société

Emmanuel X... et Mme Laurence Y..., cadastrée sur la commune de [...], de celle cadastrée sur la commune de [...], condamné M.

Emmanuel X..., demeurant 90 Condé, ancienne route nationale 3, 97432 Ravine des Cabris, pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Mathieu ; Les demandeurs

Max, - DELOGE Emmanuel, - X... Monique, - B...

que ses constatations rendaient inutile, a pu déduire que M.

Emmanuel S..., 26°/ à M. Stéphane T..., 27°/ à M. KKK... , 28°/ à M. Patrick U..., 29°/ à M. Yves V..., 30°/ à Mme Sarah W..., 31°/ à M. Hocine XX..., 32°/ à M. Karim YY..., 33°/ à M.

; Attendu que Jacqueline Y..., épouse X... est décédée le 6 mai 2013 ; que par le mémoire ampliatif déposé le 20 juin 2013 signifié le 12 juillet 2013 à ses cohéritiers Myriam X..., épouse Z..., Emmanuel

Georges-Emmanuel Y... de l'action en responsabilité qu'il formait contre la Bnp-Paribas ; AUX MOTIFS QUE «M.

que Mme X...usait d'une agressivité répétée et injustifiée envers Mme Y...; qu'elle a encore constaté que la salarié faisait également preuve d'autoritarisme dans la gestion des membres de son équipe,

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2014), qu'Emmanuel X... est

Emmanuel Y... a acquis une cave dont le numéro de lot, aux termes de l'état descriptif de division, est le 28, numéro faisant foi » ; que présentement, les numéros de lots peints sur les portes étaient

RESPONSABILITE LIMITEE, AYANT FAIT APPARAITRE UNE INSUFFISANCE D'ACTIF, LE SYNDIC LE BRIS A DEMANDE ET OBTENU DU TRIBUNAL DE COMMERCE QUE LES DETTES SOCIALES SOIENT SUPPORTEES PAR RENE VOITURIEZ, CHARLES ET EMMANUEL

Emmanuel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2015 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle

était poursuivi pour des faits qui auraient été commis en 1996 et 1997, sans autre précision sur la date des faits ; que la date de leur commission n'est pas précisée par la décision attaquée, qui se contente

comporte une visière de protection pour les yeux et s'approche de Emmanuel B... qui travaille à l'autre extrémité de la charpente métallique et qui réalise le poinçonnement du poteau.