9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre B), au profit : 1°/ de Monsieur Michel, Roger B..., demeurant ... (11ème), 2°/ de Mademoiselle Flora

Edouard X... , demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit : 1 / de Mme Flora Y... , demeurant chez ..

professionnelle Brouard-Daude, mandataire liquidateur, domicilié à Paris (1er), ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de mandataire liquidateur de la société Equipage, 2 / de Mme Flora

Barrial, avenue de la Gare, 48800 Villefort, en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de Mme Florelle Y..., demeurant Hôtel de Flore

, domiciliée [Adresse 14], 5°/ à la société Cofidis, société anonyme, dont le siège est [Adresse 10], [Adresse 10], et dont un établissement est chez Synergie, [Adresse 18], 6°/ à la société Floa

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 8 F-D Pourvoi n° Z 22-13.680 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

société Ingeflor; alors, d'autre part, et de la même façon, que si même dans ses conclusions d'appel la société Ingeflor n'invoquait pas expressément l'existence des activités de la société Quality Flor

[E] Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : l'association pour l'Etude et la protection de la faune et de la flore du Causse, parc animalier de [Localité 1] Avocat

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry,10 décembre 2013), que la SCI Les Flores a donné à bail un local commercial à M.

ont été contrôlées sur pièces ; que le tribunal administratif, dans son jugement du 25 mai 2011, a rejeté le moyen tiré de l'irrégularité de la procédure concernant la SCI Florale et déclaré sans

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 915 F-D Pourvoi n° Y 23-10.394 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

souffert du dommage directement causé par l'infraction" ; que l'infraction de divagation de chien dans un parc national n'a causé par elle-même aucun dommage matériel, étant d'ailleurs rappelé que la flore

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Véronique, Flora, Madeleine Y..., 2°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., dite Flora X..., veuve de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Flora C..., demeurant Bourg, Gros Morne (Martinique), en cassation

(Landes), 2 ) Mme Flora Y... épouse A..., demeurant ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Félicienne Y..., demeurant quartier Deux Terres, 97213 Gros Morne, 2 / Mme Flora

[U] [V], domicilié [Adresse 2]), 2°/ la société Flore services, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], ont formulé une question prioritaire de constitutionnalité (n° 1036