CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 764 résultats pour « Michel Ricard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722eacd580146774031f2

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Laurent Y..., demeurant 26, cours de Provence, 78450 Villepreux, 4°/ de Mme Michelle X..., demeurant 26, cours de Provence, 78450 Villepreux, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

Source officielle

Page 13 sur 89

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Radiations

FERRARI, Ricardo, Carlos, Jean-Michel

SIREN 792238792Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

16/08/2026

Voir →

Procédures collectives

SDC RESIDENCE MICHEL RICARD

Greffe du Tribunal Judiciaire de Versailles

Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 13 mai 2026 rendue par Mme la Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de Versailles, la mission de la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Me Franck MICHEL, en qualité d’administrateur provisoire de la copropriété dénommée SDC RESIDENCE MICHEL RICARD à 78200 Mantes-la-Jolie, a été prorogée pour une durée d’un an à compter du 12 mai 2026 au 12 mai 2027. N° RG : 25/320

19/06/2026

Voir →

Créations

HERNANDEZ-TUNEZ, Ricardo, Pedro, Michel

SIREN 104833249Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

17/05/2026

Voir →

Radiations

GOMES, Ricardo, Manuel, Michel, GOMES

SIREN 944777879Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

28/04/2026

Voir →

Créations

RICARD, Romain, Michel, Aimé

SIREN 101372381Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

11/03/2026

Voir →

CC

civ3

6137224ecd580146773fbe13

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Michel Z..., domicilié en cette qualité en ladite mairie à Saint-Bonnet-le-Château (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1993 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 1

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1ec

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Michel X..., 2 / de Mme Geneviève Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Scye (Haute-Saône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7e2

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

de Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e927

Cassation

30 mai 2002

30 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Michel Dewailly, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100427

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Jean-Michel X... ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et

Source officielle
CC

civ1

61372317cd58014677405514

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

Michel F..., demeurant ..., 3°/ de M. Louis O..., demeurant ..., 4°/ de M. Jean-Michel T..., demeurant ..., 5°/ de M. Jean-Marie Y..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372193cd580146773f4ef6

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

(Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1989 par le tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye, au profit de Mme Michèle Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721cacd580146773f7567

Cassation

4 février 1993

4 février 1993

Michel X..., demeurant à Saint-Fulgent (Vendée), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

soc

61372314cd580146774051ee

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Michel E..., 3 / de M. Alain K..., 4 / de M. Jacques Z..., 5 / de Mme Nicole A..., 6 / de Mme Vania H..., 7 / de Mme J...

Source officielle
CC

soc

613723adcd5801467740cd3d

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Michel Y..., demeurant La Cerisaie, ...

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd73a

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Richard X..., demeurant tous deux villa Samara, quartier de Barbigoua à La Croix Valmer (Var), 3 / M.

Source officielle
CC

soc

613721a1cd580146773f5640

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Michel H..., demeurant à Bauvin, 3, résidence Guy Mollet (Nord), 3°/ de M. Francis H..., demeurant ... (Nord), 4°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722e9cd58014677403126

Cassation

18 juillet 1997

18 juillet 1997

Michel X..., demeurant ... en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité

Source officielle
CC

soc

613722b7cd580146774008d2

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Michel Y..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Z..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613722b8cd580146774009a5

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Michel X..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Y..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes, dont le siège

Source officielle
CC

cr

613724e0cd580146774191e0

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle MARTIN-MARTINIERE et RICARD

Source officielle
CC

cr

613724e3cd58014677419366

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle MARTIN-MARTINIERE et RICARD

Source officielle
CC

civ3

613720c5cd580146773ee43f

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame A..., Germaine Henriette Juliette F..., demeurant quartier Aas (Pyrénées-Atlantiques), Les Eaux Bonnes (Miellerie

Source officielle
CC

comm

6137268acd5801467742662e

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Michel Y..., demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Z..., dont le siège est ..., représentée par M.

Source officielle