Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Christian X... à l'encontre de la société Sanofi Pasteur MSD seront rejetées.

X... est devenu pasteur de la Fédération des églises adventistes du 7e Jour de la Martinique (la Fédération) en septembre 1971 ; qu'après des études de théologie aux USA de septembre 1977 à juin 1983,

X...a été exportée vers le collège de Païta Sainte-Marie le 17 février 2012, ce dont il se déduit que l'inscription de l'élève a été finalisée dans l'établissement d'accueil ; que cet élément de preuve

Mutualité sociale agricole de l'Aude, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Clinique Pasteur

[O] et autre Défendeur : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Commerce-Pasteur Requête n° : 1143/24 Ordonnance n° : 90242 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________

le 30 avril 1953, demeurant ... prolongée à Romilly-sur-Seine (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile), au profit de La Polyclinique Pasteur

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société clinique Pasteur

Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu, le 16 novembre 1984, par la cour d'appel de Rennes (Assemblée des chambres), au profit : 1°) de la CONGREGATION DE NOTRE-DAME DE CHARITE DU BON PASTEUR

Dominique X..., directeur adjoint du collège Sainte-Marie de Paita, demeurant à Paita-Mont Mou, lot Ohlen (Nouvelle-Calédonie), 2 / de la Direction de l'enseignement catholique, dont le siège social

X..., engagé comme menuisier par la societé MJB Pastor et fils, a été licencié le 29 mars 1999 pour le motif ainsi énoncé " vous n'avez pas daigné donner suite à nos multiples observations sur la façon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'institut Pasteur, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

X... a souscrit auprès de la société Groupe Pasteur mutualité (l'assureur) un contrat d'assurance garantissant notamment le risque d'incapacité temporaire totale de travail ; qu'à la suite d'une dépression

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Pasteur, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

et de comptabilité agricole de l'Hérault (le Centre), le Tribunal, par jugement du 16 mai 1989, a arrêté un plan de redressement organisant la cession des actifs du débiteur au profit de la société Pastor

fondements antérieurs sur lesquels reposait le redressement envisagé à l'origine ; qu'en effet si, dans un premier temps le 16 février 2009, elle déclarait se fonder sur l'absence d'assujettissement du pasteur

évacuations des eaux de la route nouvelle se trouvant d'ailleurs dans la procédure depuis de nombreuses années sans que la question puisse être considérée aujourd'hui comme nouvelle ; que la SA Sanofi Pasteur

Z... en qualité d'exécuteur testamentaire, instituant comme légataires à titre universels, pour le surplus éventuel de la quotité disponible, Mme Y... à hauteur de 4/5e et l'Institut Pasteur, à hauteur

grille de classification et que sont classés au sein de la catégorie des cadres les salariés relevant des niveaux VI et supérieurs ; Attendu que Mme X... a été engagée le 18 mars 1985 par la société Pasteur