Pierre Y..., avait constaté son état dépressif, l'ayant trouvée souvent en pleurs sur son lieu de travail, et lui avait lui-même suggéré de faire une procédure de harcèlement moral ; que faute d'avoir

X... se base sur l'amplitude horaire quotidienne maximale possible (12h) dont il déduit les plages de repos minimales possibles pour les repas et les pauses (3 heures) pour réclamer le paiement d'heures

ailleurs, a relevé que, le 9 avril 1993, le lendemain des derniers faits dénoncés, la victime qui a été examinée en milieu hospitalier présentait un retentissement psychologique très important avec pleurs

Il ne démontre pas non plus qu'il ait eu à intervenir sur ces plages horaires et ne rapporte donc pas la preuve d'un travail de nuit ni d'un travail dissimulé.

mentionnait l'existence d'un avis de passage alors qu'en des termes clairs et précis l'huissier avait seulement précisé que "sur place, n'ayant pu rencontrer personne, je dépose la copie à la mairie de Canet plage

la notoriété de la marque, ce que l'arrêt n'a pas fait pour ses marques notoires destinées à être appliquées à des chocolats fins dont notamment la forme et la présentation ne pouvaient donc être plagiées

M. et Mme [L] font le même grief à l'arrêt, alors « que, s'agissant des plages en béton imprimé et des faux rochers, l'expert notait de même, entre autres malfaçons, que : « les grillages supports sont

Y... et de la société La Poulnais plage, l'avis de M.

A..., est la directrice salariée, exploite sur la plage de Pampelonne à Ramatuelle un restaurant à l'enseigne « Le Nikki Beach » qui est ouvert pendant la saison d'été entre les mois de juin et de septembre

P... a déposé plainte au commissariat de Jarny en rapportant que sa fille L..., âgée de huit ans, était rentrée le jour même vers 14 heures 30, en pleurs, expliquant qu'un voisin, M.

[J], acteur américain, prise sans autorisation sur une plage dans un moment de loisir. Il était apposé à côté de l'article la mention KCS. 3. Le 3 août 2015, M.

chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de la révélation par le commissaire aux comptes de la Société Hôtelière de la Plage de Poé (SHPP) au procureur de

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la société Lyon plage

selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 22 juin 2000), que la société NBS a, par acte du 23 février 1994, pris à bail un local à usage exclusif de "glacier, crêperie, sandwicherie", situé en bordure de plage

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société NGK Spark Plugs

celui de Mme C..., laquelle a déclaré avoir eu son attention un jour attirée par des cris provenant d'une vieille grange attenante à son habitation, avoir vu peu après Vanessa Y... sortir en courant en pleurs

informations complémentaires fournies ultérieurement par la direction ; qu'en retenant néanmoins que la délibération du CHSCT était valable, dès lors qu'elle évoquait les questions de l'amplitude de la plage