suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., demeurant à Herserange (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle

(Eure-et-Loir), se trouvant aux droits et obligations de la compagnie Les Travailleurs français, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1993 par la cour d'appel de Nancy (audience solennelle), au profit

les parcelles cadastrées AW 16 et AW 36, situées à Saint-Martin ; que, suivant acte notarié du 5 mars 1990, la société Sodétan a revendu la parcelle AW 16 et la parcelle AW 284, issue de la division de

du soleil III (les sociétés) ont confié à la SCP Y...

1992 en qualité de conducteur-receveur d'autobus par la Société de Transports en commun de Mulhouse, devenue société Solea, a été licenciée le 25 juillet 2013 en raison des perturbations engendrées par

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Saveurs du soleil

[H] et la société La clé du soleil ont assigné Mme [T] pour que soit prononcée la dissolution judiciaire de la société.

Jean-Michel X..., Mme Evelyne X... et Mme Maria Soledad X... ; que la société emprunteuse ayant cessé ses remboursements, la banque a engagé à l'encontre des cautions une procédure de saisie immobilière

[...] , collection, en outre, principalement axée sur les vêtements de bain, domaine dans lequel la Maison L... jouit d'une notoriété particulière, et comportant notamment un modèle de lunettes de soleil

X... aurait exagérément dilué la peinture au solvant, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de M.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Soleil

Solange, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 février 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant

invraissemblables et fantaisistes ; que, notamment, le 12 juin 1987, personne ne s'est présenté à la réception du container, cette situation s'expliquant par le fait que, ce jourlà, des employés de la Sotrans

que le mineur Hassen X... a été confié, dans le cadre des dispositions de la loi d'orientation du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées, à la demande de sa famille, à l'association Clair Soleil

lui avait fait parvenir deux chèques de 27 718,82 francs, chacun en règlement des créances des dossiers 254.606 D et 254.607 F tous deux visés dans les déclarations de créances litigieuses et qu'en soldant

Attendu que la Caisse fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que n'étant pas créatrice de droit au profit de l'accipiens, l'erreur non fautive du solvens

réduction du capital social à zéro, et une augmentation de ce capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par l'émission de 100 000 actions ordinaires, au profit de la société Roi soleil

aurait été atteint lors d'une cure à la station thermale de Gréoux-les-Bains, établissement secondaire de la société Compagnie française du thermalisme, devenue en 1990 la société Chaîne thermale du soleil