X... en qualité de "boucher-gérant" ; qu elle soulignait que ce nom ne figurait pas dans la liste du personnel du fonds cédé annexée à l acte de vente et ajoutait que le salaire de cet employé pourtant

aux droits de laquelle se trouve la Caisse régionale de Crédit-agricole mutuel Alpes-Provence; que dans le cadre d'une fusion des Caisses régionales de Crédit-agricole mutuel des Hautes-Alpes, des Bouches-du-Rhône

portière droite mais que les fils d'alimentation du démarreur depuis le neiman n'étaient pas coupés, ce qui induisait que le véhicule ait été mis en marche avec sa clé; que Michel X... justifie cette anomalie

K... produit par ailleurs une facture de la Société Coopérative Agricole Interdépartementale d'amélioration du Cheptel du Centre et de l'Est en date du 6 avril 2007 et relative à l'achat d'un animal pour

Yves, Gabriel, Emile Y..., demeurant à Rognac (Bouches-du-Rhône), l'Astrium Bois Gerbine, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1988 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile, section B)

U... et de Mme K..., épouse U..., de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône et du directeur

, dont le siège social est explanade des Lices à Arles (Bouches-du-Rhône), II - Sur le pourvoi n X/93-18.700 formé par le Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège social est ..., et le siège

Pierre X..., né le 9 juillet 1928 à Arromanches-les-Bains (Calvados), de nationalité française, demeurant Ameu di Tiboul à Ventabren (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988 par

Philippe C..., responsable boucherie, déclare que « M.

[Q] pour l'exercice clos au 30 avril 2021 seraient constitutifs de relations financières anormales, a estimé qu' "il n'est pas possible d'affecter les dépenses ressortant des diverses factures et tickets

né le 6 mars 1972 à Saint-Renan (Finistère), 2°/ Madame Marie-Thérèse A..., née C..., demeurant à La-Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), Gergaudière, 3°/ Monsieur François C..., demeurant à Annemasse

comptant une vingtaine de salariés'; il n'est pas davantage discuté que Mme Q..., gérante de l'EARL Q..., était elle-même occupée à la boucherie.

oxygénée est un médicament en raison de ses propriétés antiseptiques, désinfectantes des plaies et hémostatiques, mais aussi de sa toxicité ; qu'il indique notamment que l'eau oxygénée, absorbée par la bouche

précisément les griefs tirés de l'absence d'exécution des travaux fixés par la Cour d'appel sont sans lien avec la capacité de Monsieur Guy Y... à maintenir une bonne exploitation du fonds lorsque les animaux

messages publicitaires qui ne sauraient leur conférer le statut des médicaments : Buccozyme (produits luttant contre les troubles respiratoires et de la gorge) : il est présenté pour assainir la bouche

du sphincter anal ; que B..., âgé de 8 ans, déclarait également qu'au cours des vacances, lors des bains, son père lui frottait le derrière avec sa main, lui faisant mal quelquefois ; que les experts

Vous n'avez pas fermé cette fiole et vous êtes contenté de la « boucher » avec du papier ; interrogé par Mme A... le 9 juin 2015 dernier, après qu'elle a constaté ce manquement vous n'avez pas été en mesure

cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de la société anonyme Industrial valves company vannes EPCO, dont le siège est à Vitrolles (Bouches-du-Rhône

Moyens produits aux pourvois n°s A 16-14.439 et M 16-14.564 par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône.

s'élève à 2.650,54 euros et DE L'AVOIR condamné au paiement, au titre de l'article 700 du code de procédure civile, de la somme de 1.800 euros à la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches