Y..., gendarme motocycliste escortant le Tour de France cycliste, a été heurté par le véhicule de M.

par le véhicule de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 janvier 1987), que Valérie X..., qui circulait à vélomoteur, a été heurtée et mortellement blessée par une motocyclette qui

Y... avait une largeur de 1, 73 mètres ; que le véhicule de M. Y... laissait un espace large d'au moins 2, 60 mètres jusqu'à l'axe médian ; que la trace de freinage du véhicule de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DANS UNE AGGLOMERATION A LA TOMBEE DE LA NUIT, ROSE QUI SUIVAIT A MOTOCYCLETTE LA DROITE D'UNE AVENUE COMPORTANT

Voyant cela, j'ai essayé d'esquiver le véhicule en freinant et en allant sur la droite.

de la circulation, qui a commis une faute, n'a pas d'action contre un autre conducteur qui n'a pas commis de faute ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. de Freitas Branco, circulant à motocyclette

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 30 octobre 1991), que, de nuit, une voiture conduite par Mme Y... a heurté par l'arrière la motocyclette de M.

tournait à gauche et la motocyclette conduite par M.

X..., non assuré, a, au cours d'une manoeuvre de dépassement, successivement percuté la motocyclette pilotée par M. Y..., le véhicule de M.

, il a d'abord été heurté par un véhicule qui l'a dépassé et qui a pris la fuite, sans être identifié, puis a été écrasé par l'automobile de M.

d'essais, circulant au guidon de sa motocyclette, à 73 km/heure, sur une chaussée où la vitesse était limitée à 50km/heure ; Attendu qu'en statuant ainsi, la cour d'appel, qui a pu

X... a été blessée dans un accident de la circulation, son cyclomoteur ayant été heurté à l'arrière par la motocyclette de M.

sans permis ni assurance, il a heurté un cycliste, M.

avoir arrêté ou stationné son véhicule de manière à constituer un danger pour les personnes, involontairement causé des blessures à M.

Surveillant ; Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi de cassation, que M.

confirmatif attaqué, que la motocyclette pilotée par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

venant en sens inverse, coupant ainsi la route sur une plus large distance que si elle s'était arrêtée à l'aplomb de la voie de droite et n'étant pas dans une position permettant de voir les véhicules

Q... a été victime, le 1er juillet 2009, alors qu'il circulait en motocyclette, d'un accident de la circulation dans lequel a été impliqué le véhicule conduit par B...