X..., engagé le 1er février 1996 en qualité de VRP par la société Service et conseil en imprimerie informatique, a été licencié pour motif économique le 9 novembre 1999 ; Sur le second moyen : Attendu

chaque fois que de telles sorties imprimées sont produites en application de l'article 15, paragraphe 1, pendant au moins un an après leur utilisation et en remet une copie aux conducteurs concernés qui

attaqué que l'UAPIF, association reconnue d'utilité publique, a vendu de 1986 à 1989 sous la marque distinctive "UAPIF - cannes blanches", par l'intermédiaire de vendeurs rémunérés divers objets et imprimés

la société, indique que ''le vendredi 28 juillet 2017, le matin, alors qu'elle était seule dans son bureau'', la salariée ''a travaillé sur le poste informatique de sa collègue absente, Mme [J] et a imprimé

cassation, pris de la violation des articles 398, 485, 486 et 512 du code de procédure pénale, de l'article 6 de la CEDH, ensemble les articles 591 et 593 du code de procédure civile, le principe de l'imparité

une vitesse de 153 km/h alors que la vitesse autorisée était limitée à 90 km/h ; que, poursuivi devant le tribunal de police, il a soutenu que, contrairement à la mention figurant au procès-verbal, l'imprimé

d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 1°) la société Timaroto, dont le siège social est à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 2°) la société Imprimerie

complétée par le médecin qui a précisé la nature détaillée de l'affection, les traitements suivis et la date de la première constatation médicale, soit le 25 mai 1996 ; que le praticien a renseigné l'imprimé

message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ; que la distribution d'imprimés

texte est également présenté comme droit de réponse sous le même encadrement que la réponse de la partie civile ; "que la réponse, dans l'édition nationale et dans l'édition internationale, est imprimée

lorsque le prévenu savait, au moment où il a déposé sa plainte, que la partie qui a produit en justice un document soumis à la libre discussion des parties, n'avait pas accompli de manoeuvre propre à imprimer

l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit Michel Z... coupable d'avoir altéré frauduleusement la vérité en signant des imprimés

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Imprimerie

d'informations pré-contractuelles normalisées, produite par la banque devant le juge, ne comportant pas la signature des emprunteurs ni même leurs initiales, ne saurait valablement compléter la formule pré-imprimée

installé quatre guillotines factices en carton et en bois avec des feuillets comportant les noms de 350 élus qui avaient soutenu les mesures sanitaires du gouvernement dont les noms des élus des Landes imprimées

L'évaluation de Mme X... pour l'année 2012 relève des problèmes d'attention au travail, de nombreuses erreurs et approximations dans l'activité opérationnelle et un manque d'implication de Mme X... dans

pourvoi formé par Mme Floriane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Générales des Circuits Imprimés

Maître Thierry Chassaing, avocat, membre de la société Chassaing-Collet de Rocquigny et associés ; qu'en se bornant à affirmer que l'identité du signataire "ne se déduit pas nécessairement des mentions imprimées

X..., engagé le 29 mars 1995 en qualité de conducteur offset par la société Imprimerie Pottier et licencié le 29 juin 2000, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant notamment au paiement

toutes les conditions pour bénéficier de l'allégement des cotisations sociales prévu par la loi "Aubry II", sur la nécessité de l'envoi, d'une déclaration avant un certain délai, qui ne lui adresse pas l'imprimé