X... a été blessé lors d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par Raymond Y... et assuré par la société GMF (l'assureur) ; qu'il les a assignés, en présence de la caisse primaire

Précisons qu'entre-temps le flux de circulation est devenu plus dense.

d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'unité de production (UP) de l'établissement matériel traction (EMT) de Haute-Picardie regroupant les conducteurs de trains sur les circulations

J... a été victime, le 3 mars 2010, d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M. E..., assuré par la société GMF (l'assureur). 2. M. J... a assigné M.

qu'estimant ces impositions contraires aux droits garantis par la Constitution et au principe d'interdiction des taxes d'effet équivalent à des droits de douanes susceptibles de nuire à la libre circulation

avait été grevée d'une servitude de passage dans sa partie Sud-Ouest et d'une servitude non aedificandi dans sa partie Sud, et les trois parcelles de servitudes réciproques de stationnement et de circulation

K... , alors âgé de 4 ans, a été victime le 13 août 1991 d'un accident de la circulation dans lequel était impliquée une motocyclette assurée auprès de la société de droit italien Assicurazioni Industriale

D... a été victime d'un accident de la circulation, le 31 juillet 2013 ; qu'étant sorti du véhicule appartenant à la société Damioli, son employeur, assuré auprès de la société Axa France IARD (la société

S..., qui circulait en motocyclette sur une route de Haute-Savoie, a été victime le 11 octobre 2009, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme X..., assurée auprès de la société

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 6 septembre 2018), que Mme B... épouse W... a été grièvement blessée dans un accident de la circulation le 22 octobre 1986 impliquant un

[W] a, le 18 janvier 2004, a perdu le contrôle du véhicule qu'il conduisait et provoqué un accident de la circulation qui a occasionné des blessures à Mlle [C] et M.

la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 480 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [B] a été victime d'un accident de la circulation

a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour faire droit à celui-ci, le jugement retient qu'aucun régime d'autorisation préalable, contraire au principe de libre circulation

[A] [S] a été victime, le 27 janvier 2009, d'un accident de la circulation, dont M.

[B], gérant de la société Café company services, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule appartenant à la société Hertz France, assurée auprès de la société

Y..., a été blessé dans un accident de la circulation survenu à l'occasion d'un rallye automobile organisé par le Team Vallée de Seine (le Team), assuré auprès de la compagnie GAN assurances (le GAN) ;

vente ainsi qu'à lui payer la somme de 1 500 euros en réparation du préjudice d'agrément ; Attendu que l'arrêt relève, d'une part, que, selon l'expert missionné par l'assureur, l'année de mise en circulation

autres prévenus à savoir les docteurs Pascal B..., Paul A..., Jean C..., Francis Z... et Jean-Charles D..., il apparaît que ceux-ci ont déclaré et admis avoir procédé à des actes de surveillance de circulation

motifs propres à justifier la décision; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Malin X... est poursuivie pour avoir circulé

de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le tribunal correctionnel a condamné Eric Z... pour homicide involontaire sur la personne de Gabriel Y..., ainsi que pour contravention connexe de circulation