professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général SALOMON ; Statuant sur les pourvois formés par : - L'association Actionnaires d'Arcelor, - La société Artannes

persévéré dans ses errements, notamment vis-à-vis de sa hiérarchie et du personnel d'encadrement en charge d'autres services (Monsieur Damien B..., directeur des opérations, directeur général, Madame Ariane

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement déféré en ce qu'il a déclaré non fondé le redressement relatif au contrat de retraite supplémentaire à cotisations définies ARIAL

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement déféré en ce qu'il a déclaré non fondé le redressement relatif au contrat de retraite supplémentaire à cotisations définies ARIAL

Z..., demeurant ..., 9°/ de la société GJ Di Rosa, société à responsabilité limitée, dont le siège est résidence l'Ariane Kassandra III, ..., défendeurs à la cassation ; La société Sacer a formé

Arjan X..., né le 4 janvier 1930 à Majunga (Madagascar), demeurant à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de la

la société Coste Peinture, la société Delmas, la société Axa France IARD, la société AGF IART, la société LBAC, la Société héraultaise d'isolation, la société Générali France assurances, la société Arban

de contre-enquête établissant l'inexactitude matérielle d'un témoignage, les caractère motivation et âge du héros, son recours à l'analyse psychologique et à l'assistance de personnes averties des arcanes

Régis X..., demeurant 32, cours Forbin àardanne (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile et sociale), au profit de

d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], prise en sa qualité d'assureur de la société Arikan

grief aux huit arrêts attaqués d'AVOIR infirmé les huit jugements déférés en ce qu'ils ont déclaré non fondés les redressements relatifs au contrat de retraite supplémentaire à cotisations définies ARIAL

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement déféré en ce qu'il a déclaré non fondé le redressement relatif au contrat de retraite supplémentaire à cotisations définies ARIAL

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement déféré en ce qu'il a déclaré non fondé le redressement relatif au contrat de retraite supplémentaire à cotisations définies ARIAL

X...Arjan ne fait état d'aucun grief résultant de cette absence de mention ; qu'il convient en outre de relever qu'il a signé le procès-verbal de notification et qu'assisté de ce même interprète devant

l'ordonnance de référé attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Caen, 6 novembre 2012), qu'après avoir interjeté appel d'un jugement la condamnant à payer une certaine somme à la société Arfan

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société Aluminium Pechiney, dont le siège est BP. 62, àardanne

Arman A..., demeurant Ligescourt à Crecy-en-Ponthieu (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 18/ de la Caisse régionale

, 54 / à Mme Christiane Papez, domiciliée 102 avenue Georges Clemenceau, 69230 Saint-Genis-Laval, 55 / à Mme Jocelyne Perret, domiciliée 25 rue Joannès Vallet, 69200 Vénissieux, 56 / à Mme Ariane