Y... lui répond : « je ne répondrai plus à tes provocations habituelles ; j'attends le retour du DG Alain (A...) pour qu'on en discute, le stock barquettes alu peut tenir largement jusqu'à son retour »

et utiliser son véhicule personnel pour les distribuer ; que s'agissant du véhicule, il est constaté, aux termes du procès-verbal, établi par la SCP Henri Mezaghrani, huissier de justice, que la « banquette

Chaque palier comporte une banquette en velours et des tableaux appartenant aux propriétaires " ; l'agence immobilière ajoute : "…la surélévation de l'ascenseur conduirait à accroître très sensiblement

employée de la Société [4], s'est blessée en voulant remettre en place, sans en arrêter le fonctionnement, le tapis convoyeur le long duquel elle était occupée à trier, pour leur conditionnement sous barquettes

terrain, et que cette somme correspond à 400 jours de consultants à 1. 000 € par jour, ce qui lui paraissait être beaucoup de travail pour une entreprise de cette taille simplement pour améliorer les banquettes

terrain, et que cette somme correspond à 400 jours de consultants à 1. 000 ¿ par jour, ce qui lui paraissait être beaucoup de travail pour une entreprise de cette taille simplement pour améliorer les banquettes

celles extérieures, mais a également loué les échafaudages et réalisé les travaux suivants : - la structure métallique des menuiseries extérieures, - les bardages et les jardinières et jardinières-banquettes

derrière la portière ; qu'elles concernent, à l'arrière la forme et le positionnement de la lunette arrière, des feux, ainsi que du pot d'échappement ou encore s'agissant de l'habitacle, sur les sièges baquet

. ; que François XK... a précisé avoir vu la valise abandonnée sous la banquette de gauche de la salle d'attente, au moment où il y pénétrait et qu'en sortait un voyageur, dont il a fourni un signalement

E..., responsable de secteur, a dû retirer de la vente après l'ouverture du magasin, un paquet de pommes contenant un fruit abîmé, 2 barquettes de raisins qui coulaient, 2 gâteaux basques dont la date

de leurs tarifications ; qu'ainsi la société ne précise pas si Mme Q... a été embauchée pour assurer le service en salle à l'occasion d'un surcroît d'activité ou à l'occasion de l'organisation d'un banquet

En outre, la cour retient que c'est à juste titre que la société M2B soutient que le fait d'avoir reproché à Madame [F] d'avoir oublié des factures sous la banquette où elle travaillait

jugement entrepris, qu'« au moment du POS de 1983, des voies d'accès existaient déjà », sans répondre aux conclusions du TCO dans lesquelles celui-ci faisait valoir, pour le contester, que la rue Marthe Bacquet

constater, qu'il s'agissait pour la société uniquement de restituer les conclusions du rapport d'enquête; Attendu que la SASU STAR GT HOLDCOP IV produit au débat: - une attestation du responsable banquets

possédant un accès avec une autre salle borgne beaucoup plus petite contenant la chambre froide, et enfin, dans le prolongement de la principale salle borgne, une salle en retour avec tables, chaises et banquettes

toutefois, l'examen des travaux nécessaires à leur remplacement démontre qu'un simple démontage est insuffisant et qu'il sera nécessaire de prévoir des travaux de gros oeuvre (démolition et réfection de banquettes

l'appui de leur affirmations, ils communiquent le constat d'huissier dressé par Maître B...en date du 24 mars 2009 et mentionnent une pièce aménagée au rez de chaussée avec un escalier, équipée d'une banquette

De plus, il est complété d'une banquette n'apparaissant dans aucune demande et débordant sur presque toute sa longueur sur le domaine public. 2/ la piscine n'est, pas implantée conformément à la demande