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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00073

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

XXXXXXXXXX depuis la maison d'arrêt et qu'il eut voir disparaître pour échapper à une perquisition, s'entend naturellement d'un pistolet « Smith et Wesson » ; que d'ailleurs, un barillet

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CC

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200273

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

doivent faire l'objet d'une compensation spécifique au titre de l'incidence professionnelle ; que l'expert a relevé que Mme Q... était très gênée par sa scapulalgie droite, très fréquente à l'effort, barométrique

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110087

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

elle justifie, selon le courrier du 20 juillet 2015 de Alexis FRERE, huissier, qu'il détient plusieurs véhicules de luxe et de collection (notamment une Porsche 911, une BMW, une Ferrari, une Fiat Barchette

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300371

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

Il en résulte qu'ils ont, à cette occasion, fait ouvrir la porte de l'immeuble par un serrurier et changer le barillet.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00765

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

au motif qu'elle ne pouvait lui téléphoner à partir de l'agence "parce qu'ils surveillaient les coups de fil"; Attendu que Mlle X... soutient encore avoir été évincée injustement lorsque le barillet de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01695

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

stupéfiants, prononce par les motifs repris au moyens ; Attendu qu'en statuant ainsi, dès lors que les allers et retours des différents protagonistes, les transactions et la présence de clients porteurs de barrettes

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300915

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

les lieux (pièce 35 B) et qui demande qu'un autre moyen de paiement soit trouvé , - une attestation de l'entreprise NALL BAT du 29 janvier 2014 selon laquelle Monsieur K... a refusé l'accès à son balconnet

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cr

61372625cd580146774234f2

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

"d'une arme de poing à barillet à sa ceinture", selon les déclarations de Germain X..., qui est peu crédible lorsqu'il tente de revenir ensuite sur pareille accusation portée contre un homme auquel il

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101320

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

fait de la lésion du nerf alvéolaire, tout comme les frais de transport et les dépenses au titre des hospitalisations au CH de Nantes du 13 au 15 mai 2009 (réalisation d'une micro compression par ballonet

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300852

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

; qu'il apparaît que la clinique avait alors procédé à un renforcement des mesures de sécurité et de surveillance (rondes aux abords de l'établissement, éclairages supplémentaires, changement des barillets

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01900

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

A... refont progressivement d'Asnières leur propriété ; Manuel A... estime que cette assertion le fait passer pour un baron mafieux régnant sans partage sur la ville dont il chercherait à tirer un profit

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00526

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

l'essentiel sur des désaccords relatifs à l'organisation et la répartition du temps de travail entre associés, outre la prise en charge par la société de frais exposés par les associés (vélo, cafetière, barillet

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00911

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

l'un mesurait environ 1m75 et l'autre environ 1m70, tous deux étaient vêtus de sombre, gantés et cagoulés et étaient armés, l'un d'un fusil et l'autre d'un pistolet à barillet

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