Michel, Bernard, Paul B..., demeurant à Chis, Aureilhan (Hautes-Pyrénées), 28/ Mme Jocelyne B..., épouse Z..., demeurant ...

Bernard Y..., ancien notaire, demeurant chez M.

Bernard Z..., avocat au barreau de Lyon, demeurant 20, rueasparin à Lyon (2e) (Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Bernard X...

Bernard Z..., domicilié [...], 3°/ à M. Bernard A..., pris en qualité de mandataire liquidateur de M.

Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société NRS France, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament

Bernard de La Gatinais, premier avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guyon-Renard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel

X..., de nationalité canadienne, né le 30 octobre 1961 à Montréal au Canada, que notre société accueillera dans son établissement sis Morne-Bernard/ Destrellan 97122 Baie-Mahault où il fournira ses services

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 15 juillet 1998, qui, pour infraction à la législation sur la lutte contre les maladies des animaux, a

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Puma France, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat

observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : BERNARD

Bernard, LA SARL " EDITIONS DE L'AVENIR ", civilement responsable, contre l'arrêt n° 71-86 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 juin 1986, qui, dans une poursuite exercée contre

. ; que l'une d'elles, Bernard A... a, tout d'abord, déclaré, avant une rétractation souverainement écartée par la cour d'appel, que les prévenus avaient été avisés des raisons de la présence du groupe

Bernard X..., demeurant ...

Bernard X..., 2 / Mme Sergine X... née Y..., demeurant ensemble domaine de la Bidaudière à Vouvray (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (

Bernard, B...

Bernard E..., domicilié PK 11 500 côté mer, 98717 Punaauia, représentant de la souche Tehei a E..., 16°/ à M. Eugène T...

Bernard, U.