Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Basset, Julien Gérard Janny Benjamin
02/09/2026
Voir →
BASSET, Jean-Michel Gérard Marcel Jules
Acte en date du 20/07/2023 enregistré au Troyes 1 le 27/07/2023 sous le numéro Dossier 2023 00028902, référence 1004P01 2023 A 01440 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Résidence de la Chapelle 10250 Neuville-sur-Seine
03/08/2023
Voir →
BASSET, PONCET, ROZE, ROLLIN, Eric, Nadine, Sylvain, Gérard, Aude, Renée, Paule
Acte du 07/03/2016 ,n° 2016/707 case n°4 ,enregistré le 09/03/2016 au bureau de BOURG EN BRESSE Domicile de l'ancien propriétaire :1 rue Pierre de Coubertin 01250 Ceyzeriat Oppositions dans le délai de 10 jours de la parution.
01/04/2016
Voir →
Basset, Stéphane Gérard Sébastien
20/02/2013
Voir →
AU BON TEMPS, BASSET, Stéphane Gérard Sébastien
27/06/2012
Voir →