. ; Sur sa recevabilité : Attendu que ce mémoire, qui ne vise aucun texte de loi et n'offre à juger aucun moyen de droit, ne remplit pas les conditions exigées par l'article 590 du Code de procédure

[K] [C] du terme « [C] » pour l'exploitation de boissons alcooliques en disant qu'il doit être systématiquement précédé du prénom « [Z] » dans une taille de caractère similaire, alors : « 1°/ que les

L'ensemble est en bon état cultural, avec partout une taille et un ébranchage très sévère.

activité à temps partiel ne se trouve donc pas à l'issue du congé parental ou de la période de travail à temps partiel et n'est donc pas dans la situation de celui qui retrouve son précédent emploi ; pour juger

opposable ; qu'en l'espèce, en se bornant à relever que le souscripteur avait formellement reçu un exemplaire des conditions générales comprenant la clause d'exclusion dont se prévalait l'assureur pour juger

stabulation, en contrebas de celle-ci, de poteaux électriques superposés horizontalement, scellés en extrémité par un voile de béton, sans qu'ait été réalisé de fil d'eau permettant l'écoulement des jus

ne pouvait être regardé comme une activité autonome, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 4° / qu'en se fondant sur la sommation interpellative du 22 août 2002 pour juger

de son problème de spasmophilie qu'elle lui avait révélé, qui aurait dû le conduire à la prudence et à la mesure ; si les gestes à connotation sexuelle (tentative d'embrassades, affleurement de la taille

désormais à la retraite, relatait que [W] [D] se trouvait dos au mur lorsque [R] [H] avait saisi ses testicules, geste qu'il assimilait à du bizutage ; il ajoutait que compte tenu de la petite taille

Y... de ses demandes tendant à voir juger que son licenciement était dénué de cause réelle et sérieuse, obtenir le paiement d'une indemnité de préavis et d'une indemnité au titre des congés payés y afférents

L'employeur fait grief à l'arrêt de juger que le salarié a fait l'objet d'un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et de le condamner au paiement de diverses sommes, alors « que l'acte par

qui explique d'ailleurs que certains de ceux qui ont pu voir les tireurs n'ont eu une vision que de l'un des deux, ou n'ont vu que l'arme tenue par eux ; que pour les mêmes raisons, la différence de taille

X...fait grief à l'arrêt de juger que la SCI est propriétaire de la bande de terre litigieuse, alors, selon le moyen : 1°/ qu'un acquéreur ne peut joindre à sa possession celle de son auteur pour prescrire

les articles 1233-61 et suivants du code du travail ; que la pertinence d'un tel plan doit être appréciée en fonction des moyens dont dispose l'entreprise et le groupe auquel elle est intégrée que la taille

La caisse fait grief à l'arrêt de dire recevable le recours de l'employeur et de juger en conséquence inopposable à celui-ci sa décision de prise en charge au titre de la législation professionnelle de

s'élève entre 10 et 20 millions d'euros par an (pièce n° 1 de l'intimée), ne pouvait ignorer qu'elle n'avait pas souscrit de contrat d'assurance, non seulement en raison de son ancienneté et de sa taille

d'ouvriers qualifiés et d'agents de maîtrise de production ou des services annexes ou des services administratifs ; que l'expert, Monsieur C..., indique que le GROUPE MAHI PLASTICS est un groupe de taille

instance, n'a pas conclu ni produit aucune créance ; que ses demandes formées pour la première fois devant la cour ne tendent pas à opposer compensation, à faire écarter les prétentions adverses ou à faire juger