Léonard, contre l'arrêt n° 1017 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 1999, qui a déclaré irrecevable son appel formé contre un jugement du tribunal de police

Léonard X..., demeurant 319 C, Giacometti, ..., en annulation d'une décision rendue le 5 novembre 1999 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Bordeaux, LA COUR, en l'audience publique du

Léonard, partie civile, contre l'arrêt n° 618 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs, notamment, de

Léonard, partie civile, contre l'arrêt n° 619 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs, notamment, de

Léonard, partie civile, contre l'arrêt n° 620 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs, notamment, de

Léonard, partie civile, contre l'arrêt n° 621 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs, notamment, de

Léonard, partie civile, contre l'arrêt n° 617 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs, notamment, de

.] ; - que le prévenu a reconnu avoir réceptionné les produits sans facture et soutenu ne pas les avoir payées alors que ce type d'achat relève naturellement s'agissant d'un des leaders mondiaux des alcools

le magasin de Montargis et ceux de l'ensemble des magasins de la région Centre et faisant apparaître que les seuls résultats négatifs enregistrés par le magasin de Montargis, habituellement magasin leader

Y..., garagiste, a été mortellement blessé le 27 septembre 1989, lors d'un essai après réparations, par le camion de la société Lessard, conduit par son salarié, M.

Léonard B..., Mme B..., demeurant ensemble à Uffohltz (Haut-Rhin), ... ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme La Léonarde, coopérative anonyme de production et de consommation dont le siège social est

Léonard, partie civile, contre l'arrêt n° 1027 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 septembre 1999, qui a confirmé l'ordonnance d'irrecevabilité de sa constitution

Léonard, partie civile, contre l'arrêt n° 1026 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 septembre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Lucienne D. née B., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (17e chambre B), au profit de Monsieur Léonard

D, Porte R2, Cité Saint-Léonard à Guingamp (Côte du Nord), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Ahmed X..., demeurant 6, square Léonard De Vinci, appartement 16, 86100 Chatellerault, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit

A VENDU, LE 30 OCTOBRE 1952, A LEGARD, DEUX DOMAINES SITUES EN SOLOGNE, ESTIMES A 10 MILLIONS D'ANCIENS FRANCS, MOYENNANT LE VERSEMENT D'UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE DE 1 MILLION D'ANCIENS FRANCS, INDEXEE