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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613724c1cd580146774181a9
21 juin 2006
21 juin 2006
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de la société SPID 53.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01615
22 septembre 2010
22 septembre 2010
X... a été engagé le 1er juin 1995, en qualité de technicien montage, par la société Speedy France, que, promu cadre, il a pris la direction d'un point service situé à Colomiers le 16 mars 1999 ; qu'ayant
Source officiellecr
613725eacd58014677421834
10 janvier 2001
10 janvier 2001
1998, sur la commune de Lormont, à 32 mètres de la chaussée, le panneau " Carrefour Lormont... " ; " Sur la RN 89, le 23 juin 1998, sur la commune d'Yvrac, à 51 mètres de la chaussée, le panneau " Speedy
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00733
7 juillet 2009
7 juillet 2009
de 14 300 000 francs d'un plan de développement ; qu'en octobre 1998, la banque a consenti à la société Sobel industries ainsi qu'à ses filiales françaises les sociétés Sobelec, Sicelec, Cecobel et Spider
Source officiellecr
6137252acd5801467741b814
4 novembre 1988
4 novembre 1988
répression, condamnée à quinze mois d'emprisonnement avec sursis, 15 000 francs d'amende et trois ans d'interdiction d'émettre des chèques ; " aux motifs que, du 30 septembre 1985 au 30 mai 1986, la Sarl Spep
Source officiellecomm
61372289cd580146773fe225
6 juin 1995
6 juin 1995
X... s'est porté caution, envers la société Banque populaire de la région Nord de Paris (la banque) et à concurrence de 200 000 francs outre les accessoires, du solde du compte courant de la société SPADE
Source officiellecomm
61372216cd580146773fa1e9
22 mars 1994
22 mars 1994
Guy Y..., demeurant ... à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), pris en sa qualité de représentant de la masse des créanciers de la société anonyme Spere, dont le siège social est avenue des Mateirons à Evian-les-Bains
Source officiellesoc
6079b1699ba5988459c520f1
12 janvier 1994
12 janvier 1994
X... et quatre autres salariés aux élections du comité d'établissement de la direction des financements spéciaux (Spec) de la Société générale, le jugement attaqué a retenu que les salariés étaient détachés
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301281
23 octobre 2012
23 octobre 2012
désordres de la première peinture réalisée par la société HYDRA SUD SERVICES ayant pour seule origine ses vices propres sont strictement les mêmes dans la seconde peinture réalisée par la société HIGH SPEC
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01419
7 juillet 2010
7 juillet 2010
un avertissement lui reprochant une « erreur volontaire de votre part par renseignement informatique anticipé des positions mises en distribution (et notamment notre produit « speed ») sans avoir connaissance
Source officielleciv1
61372154cd580146773f2e26
9 octobre 1990
9 octobre 1990
n'avoir reçu, avec la déclaration du 20 novembre 1984, que deux lettres de voiture CMR, l'une à destination de Saint-Laurent (France) et l'autre concernant un groupage de 28 colis à destination de Sped
Source officiellesoc
613724c3cd580146774182b7
31 mai 2006
31 mai 2006
X... à la société Natexis Bleichroder, venant aux droits de la société SPEF Technology, sans répondre au moyen de cette dernière soutenant que le service de paie avait opéré une confusion avec la société
Source officiellecr
61372639cd58014677423e45
25 juin 2003
25 juin 2003
qu'elle pensait que le comptable régularisait la situation, ce qui n'a pas été le cas ; qu'elle reconnaissait que les dépenses effectuées le week-end avaient un caractère personnel et que la facture "Speedy
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e38f
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Abderrazak X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 13 janvier 2000 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de la société Spem, société à responsabilité limitée
Source officiellesoc
6079b1799ba5988459c5248e
4 février 1997
4 février 1997
X... par le syndicat SPAD et de M.
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb1d
10 juillet 1995
10 juillet 1995
B... certains travaux effectués chez Y... ont été facturés par ces entrepreneurs à la SPEC qui les a réglés " ; " que le rapport D... invoqué par Alain Y... qui constitue en réalité une " note estimative
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00953
9 juin 2015
9 juin 2015
X... aux torts de la SARL SPEED EUROPE 45 et condamnant cette dernière à verser à son salarié les sommes de 12 366, 90 euros à titre de paiement de salaires du mois de décembre 2011 au 15 octobre 2012
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00760
12 juillet 2011
12 juillet 2011
pourvoi, relevée d'office après avertissement délivré aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 octobre 2009), que, par jugements des 19 au 30 décembre 1996, les sociétés du groupe Spad
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10529
9 juin 2021
9 juin 2021
domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 19-15.973 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant à la société Speedy
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593cf
12 février 1980
12 février 1980
REUNIR ET DE COMMUNIQUER A CE COMITE DIVERS DOCUMENTS UTILES A LA RECHERCHE D'UNE SOLUTION PERMETTANT LE MAINTIEN DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS DE LA SOCIETE CEH, DE LA SOCIETE SEHEM ET DE LA SOCIETE SPEME
Source officiellePage 14 sur 20
SCP SPEDER-DUSART-FIEVET-MAILLARD
14/08/2026
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SPEDER, David
20/01/2026
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ZEPHIR, SPEDER, Laetitia Christel
Acte en date du 17/09/2024 enregistré au SDE d'AIX-EN-PROVENCE le 18/09/2024 sous le numéro Dossier 2024 00019310, référence 1324P61 2024 A 03365 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Clos la Reynaude 33 Avenue Verdun 13410 Lambesc
04/10/2024
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SCP SPEDER-DUSART-FIEVET-MAILLARD
09/07/2023
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SPEDER, David
02/06/2023
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