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477 résultats pour « Thomas Courcel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200274

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Maisons du monde France, de la SCP Gouz-Fitoussi

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210858

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

publique du 6 novembre 2019, où étaient présentes : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseillers, Mme Thomas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10158

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Cathala, président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210845

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201244

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Cardini, Mmes Dumas, Latreille, Bonnet, conseillers référendaires, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201245

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Cardini, Mmes Dumas, Latreille, Bonnet, conseillers référendaires, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200155

Cassation

3 février 2022

3 février 2022

Pireyre, président, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00882

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M. [V] [U], et les conclusions de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00139

Cassation

5 mars 2024

5 mars 2024

Maziau, Seys, Dary, Mmes Thomas, Chaline-Bellamy, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, M. Michon, conseillers référendaires, M. Aldebert, avocat général, et M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90182

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

] [X], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation, la société Time to Planet, ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société TFTP, ayant la SCP Thomas-Raquin

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01097

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

de courriels datés des 8 et 24 mars 2010 (pièces 7 du salarié et 17 de l'employeur) que M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110001

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X..., de la société Technic export, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société 2 MB international ; Sur le rapport de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01676

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05878

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

dans quel cadre juridique, il a été amené à recueillir des, informations pouvant intéresser la présente procédure ; que ce procès-verbal est rédigé en ces termes : « Rapportons avoir contacté par courriel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202094

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

X... précise dans ce courriel que M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01080

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour les sociétés M7 group et Eviso BV IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté le contredit

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00427

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

(courrier du 17 juillet 2006, courriel du 24 novembre 2011, courriel du 23 décembre 2011, courrier du 2 janvier 2012, courriel du 12 janvier 2012, courrier du 30 juin 2012) et à ses déclarations lors de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01436

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210828

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Taillandier-Thomas, conseiller rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Rosette, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100915

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Thomas B..., 9°/ M. Rémi C..., 10°/ M. Hugues D..., 11°/ M. VVV...               , 12°/ M. Renaud E..., 13°/ M. Emmanuel F..., 14°/ M. Guillaume G..., 15°/ M. Matthieu H..., 16°/ M.

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