énoncer que la baisse du chiffre d'affaires de la société Lion salaison Normandie de l'exercice 1990-1991 à l'exercice 1993-1994 était de nature à justifier l'adaptation de l'encadrement commercial à l'évolution

juges, la société X... avait elle-même défini comme suit les attributions de l'ancien président de son conseil d'administration : 1 ) collecte d'informations en vue d'achats ; 2 ) recherches sur l'évolution

perçoit de la Sécurité sociale, que le montant alloué par la cour d'appel ne lui permettra pas de vivre décemment, que, pour fixer ce montant, la cour d'appel, qui s'est abstenue de tenir compte de l'évolution

n'ont été ni parties, ni représentées, en première instance, ou qui y ont figuré en une autre qualité, ne peuvent être appelées devant la cour d'appel aux fins de condamnation, que dans le cas où l'évolution

Selon le second, la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l'époux à qui elle est versée et les ressources de l'autre, en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l'évolution

applicable à la date d'exigibilité des cotisations litigieuses ; 2°/ que le défaut de réponse à conclusions équivaut au défaut de motifs ; qu'en l'espèce, la société faisait valoir que, s'agissant de l'évolution

prévenu ; qu'en retenant qu'elle ne disposait pas d'élément suffisamment précis, actualisés et vérifiés concernant la personnalité, la situation matérielle, familiale et sociale du prévenu et son évolution

lui avait remise pour faire sortir clandestinement du courrier de la maison d'arrêt, afin d'avoir en sa possession une preuve matérielle de la tentative de corruption dont il était l'objet ; que l'évolution

[J] aux motifs inopérants que la convention collective ne prévoyait pas d'évolution automatique de niveau en fonction de l'ancienneté, alors qu'elle avait préalablement constaté que l'absence de toute

n'est donc pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que la SCP fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande de résiliation pour non respect de la stipulation relative à la possibilité d'évolution

d'un salarié victime de discrimination prohibée ; qu'en l'espèce, après avoir retenu qu' en l'état de la concomitance de la décélération rapide, puis de la stagnation manifeste de la carrière ou de l'évolution

considéré que Mme [Y] avait manqué à ses obligations en n'adressant pas à la Caisse d'épargne de Saint-Martin, organisme bancaire désigné par la promesse de vente, une nouvelle demande faisant état des évolutions

en fonction de l'évolution des investigations ; qu'en conséquence il y a lieu de confirmer l'ordonnance de refus de restitution par substitution de motifs ; "1°) alors que le juge ne peut relever d'office

ne peut en aucun cas entraîner une diminution de la rémunération annuelle brute des salariés en poste au moment de l'application des chapitres VII (Rémunération minimale annuelle garantie) et VIII (Évolution

G... pour la période du 2 février au 1er mai 2015, la société invoquait une augmentation du volume de ses commandes lié à la saisonnalité de ses activités en communiquant un diagramme reflétant l'évolution

Considérant que le produit « 4 in 1 baby trike easy evolution », proposé à la vente en France par les sociétés Fabricas Agrupadas de Munecas de Onil SAU (la société Famosa) et Famosa France, reproduisait

X... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable faute d'évolution du litige sa mise en cause de la société Brousse alors, selon le moyen, que les dispositions de l'article R 516-2 du code du travail

invoquée à la suite de cet accident, alors qu'ayant constaté que, selon l'expert médical, ledit accident n'a pas été une cause directe des lésions et troubles constatés, ni une cause aggravante de l'évolution